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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6973495acdc6046d47678588
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En ce qui concerne le préjudice, elle affirme que le poids de la marchandise manquante, correspondant à 761 kg, n'a jamais été contesté par la société KTE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06cad0451e8318d0eb17
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- signée par Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre de chambre et par Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331bf31df9338379d2673
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[E], pour effectuer le dédouanement de marchandises. Le 6 décembre 2021, à la demande de M.
Source officielleExpropriations 3
69d7eb61cdc6046d47ae16ff
9 avril 2026
9 avril 2026
Il est composé: - d’une vaste pièce dans laquelle est entreposée une très importante quantité de marchandises liée à l’ameublement et à la décoration ( canapés, fauteuils, chaises, tables, armoires, miroirs
Source officielleChambre 4-6
67f0bfeb7404cfa73fa4bc61
4 avril 2025
4 avril 2025
, rédiger les étiquettes destinataires, parfois décharger des marchandises, faire le plein, passer le camion aux rouleaux de lavage, faire effectuer des réparations.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6793332f32b173f45a7c8e0f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Mars 1986 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Adrien RENAUD de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e82
11 mars 2021
11 mars 2021
rapportée pour ce qui concerne les marchandise facturées le 1er juillet 2016 (articles Rugby Heritage et Rugby Warriors).
Source officielleJRDP
696f4ea5cdc6046d47f71027
14 janvier 2026
14 janvier 2026
JOBERT, avocat général L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des affaires juridiques dont le siège est situé Sous Direction du Droit Privé [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat Me Maxime
Source officielleChambre A - Civile
686f4e41334d55acd19f1e5c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
qualités d'assureur dommage ouvrage, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Toutes deux représentées par Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61634d031c666ce2d9a48e0e
6 mai 2011
6 mai 2011
Le tribunal de commerce a joint en définitive les trois procédures dont il était saisi mais ORCH PRINT s'est désistée le 19 03 2008 de sa demande en paiement dirigée contre MAXI LIVRES à la suite de l'accord
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00007
9 janvier 2013
9 janvier 2013
propres au réseau de distribution, et en affirmant sans discernement que « la société fixait les prix » des produits, que Mme X... « ne pouvant disposer de la liberté de fixer le prix de vente des marchandises
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616301464c6681071edf66ee
15 mars 2012
15 mars 2012
ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALTY ayant son siège : [Adresse 5] représentée par la SCP SCHMILL & LOMBREZ (Me François LOMBREZ), avocats au barreau de PARIS, toque : P0078, assistée de Me Maxime
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
660e43140740db0008fa94a3
3 avril 2024
3 avril 2024
En conséquence, si elle ne doit pas payer le coût des marchandises commandées pour un prix nul, il lui incombe de payer les frais de livraison et de destruction des marchandises, soit 318 € HT outre la
Source officielleJRDP
68f9b8300a84a5e5f0021794
22 octobre 2025
22 octobre 2025
JOBERT, avocat général L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des affaires juridiques dont le siège est situé Sous Direction du Droit Privé [Adresse 5] [Localité 4] ayant pour avocat Me Maxime
Source officielleTrib. de Commerce
69ef1a26cdc6046d47afd10a
24 avril 2026
24 avril 2026
04/2026 PARTIES Demandeur - CEYZE RESTAURATION [Adresse 1] représentée par Maître Antoine GUERINOT ([Localité 1]) Défendeurs - OETAM DISTRIBUTEUR [Adresse 2], Représentée par Maître TAILLANTER Maxime
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03957
25 juin 2008
25 juin 2008
le seul fournisseur de la marque Saint-Eloi et qu'elle ne pourrait, en tout état de cause, satisfaire à des commandes supplémentaires alors que les volumes sur lesquels elle s'engage constituent des maxima
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd9100f
24 janvier 2014
24 janvier 2014
LITIGE Le 12 novembre 2009 Katia X... a commandé à SUN POWER PRO groupe DJ CONCEPT la fourniture et à la pose d'un système solaire photovoltaïque pour « la revente exclusive auprès d'EDF au tarif maxi
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d5fe254500083149be
25 avril 2024
25 avril 2024
[Localité 14] non comparante [10] Chez [13] Services Service Surendettement [Adresse 4] [Localité 6] non comparante [15] OPH du VAL DE MARNE [Adresse 3] [Localité 8] représentée Me Maxime
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
660f94ffa40f8b0008cb7581
4 avril 2024
4 avril 2024
bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023-506657 du 04/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉES [17] [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Maxime
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd9b8b066fcf8ae94eb9674
5 décembre 2019
5 décembre 2019
fournies par elle à l'égard de laquelle ils étaient par ailleurs dépositaires de la marchandise et des espèces provenant de la vente.
Source officiellePage 10 sur 20
MARCHAND, Maxime
29/05/2026
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MARCHAND, Maxime
09/05/2026
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MARCHAND, Maxime Teddy
17/04/2026
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Marchand, Maxime, Romain
22/03/2026
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MARCHAND, Maxime, Alexis, Guillaume
20/02/2026
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