CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

634 résultats pour « Melmoux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372384cd5801467740acf5

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

affirmation des rapports de synthèse établis par les instructeurs dont il résulte que le stage a comporté 4 étapes avec l'instructeur Frémont, 8 avec l'instructeur Lebreton et 2 avec l'instructeur Mellon

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947cfd375782d5f0621b043

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe DALMET Me Damien FAUPIN Me Olivier MEFFRE Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d087

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

[M] [E] décédé née le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 3] - de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Patrick MELMOUX de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

personne de son directeur en exercice domicilié ès qualités au siège social 10 bd Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Patrick MELMOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f99

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

représenté par Me Patrick MELMOUX de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Cathie C... épouse A... née le [...]           

Source officielle
CA

3e Chambre B

6034c51fbd0828b01483a374

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Joëlle ESTEVE de l'ASSOCIATION KAROUBY MINGUET ESTEVE MELLOUL

Source officielle
?

ADLC

ADLC:01-D-57

droit de la concurrence

21 septembre 2001

21 septembre 2001

relative à une saisine et demande de mesures conservatoires de la société Advanced Mass Memories (AMM) à l'encontre des société Iomega Corporation et Iomega International

Résumé IA — à vérifier
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e2df5b5c7d10ca5665

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

R2M (Me MELLOUL) C/ S.N.C.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733eb

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

de l'ASSOCIATION KAROUBY ESTEVE MELLOUL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SOCIETE PHOCEENNE D'INGENIERIE - SP2I, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-218315

Admin. suprême

10 juin 2022

10 juin 2022

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2022)125 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Mehmood

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

NANTERRE comparant en personne Monsieur Emmanuel X... ... 44350 GUERANDE comparant en personne INTIMEES : Madame Annie Z... épouse X... ... 29000 QUIMPER représentée par Me Sophie MELOU-GAUTREAU

Source officielle
CC

comm

613720decd580146773ef0e4

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1987 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la Société EXPECE et Cie, dont le siège social est zone industrielle de Melou

Source officielle
CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb713f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Cyril MELLOUL Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201055_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Plouguerneau, le 9 septembre 2021, un dossier de déclaration préalable n° DP 029 195 21 00212 pour la construction d'une véranda de 19,5 m² attenante à sa maison, sur un terrain situé 265 lieu-dit Mechou

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102801_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 mars 2021 et le 13 juillet 2021, Mme E C, représentée par le cabinet d'avocats Karouby-Melloul, agissant par Me Melloul, demande

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce43

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

de la petite Véronica ; X... soutient qu'il s'agit d'un "montage" ; "que le témoin B... explique qu'à l'époque des faits, en plein mois de juin, il était nécessaire d'arroser les concombres et les melons

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6710040cfac14a1f31d9b957

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

H26 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me David MELLOUL - #K0170 DEFENDERESSE Société KC 20 AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine CARIOU de la SELEURL SELARL CATHERINE CARIOU - #B0107

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

68e555af0e2901d10fa3361c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0d85645f9b5f0f9de0

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Patrick MELMOUX

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60321eee0f6fb25640435454

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

INSTANCE DE NARBONNE N° RG 12/01303 APPELANTS : Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] - de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Patrick MELMOUX

Source officielle

Page 10 sur 32

← PrécédentSuivant →