AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372384cd5801467740acf5
3 mai 2000
3 mai 2000
affirmation des rapports de synthèse établis par les instructeurs dont il résulte que le stage a comporté 4 étapes avec l'instructeur Frémont, 8 avec l'instructeur Lebreton et 2 avec l'instructeur Mellon
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6947cfd375782d5f0621b043
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe DALMET Me Damien FAUPIN Me Olivier MEFFRE Me Cyril MELLOUL
Source officielle1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d087
1 mars 2018
1 mars 2018
[M] [E] décédé née le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 3] - de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Patrick MELMOUX de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2
10 novembre 2009
10 novembre 2009
personne de son directeur en exercice domicilié ès qualités au siège social 10 bd Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Patrick MELMOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f99
14 septembre 2017
14 septembre 2017
représenté par Me Patrick MELMOUX de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Cathie C... épouse A... née le [...]
Source officielle3e Chambre B
6034c51fbd0828b01483a374
29 septembre 2016
29 septembre 2016
demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Joëlle ESTEVE de l'ASSOCIATION KAROUBY MINGUET ESTEVE MELLOUL
Source officielleADLC
ADLC:01-D-57
21 septembre 2001
21 septembre 2001
relative à une saisine et demande de mesures conservatoires de la société Advanced Mass Memories (AMM) à l'encontre des société Iomega Corporation et Iomega International
Résumé IA — à vérifier3ème Chbre Cab A4
6786b7e2df5b5c7d10ca5665
14 janvier 2025
14 janvier 2025
R2M (Me MELLOUL) C/ S.N.C.
Source officielleChambre 1-3
5fd9d90a68d23014808733eb
14 novembre 2019
14 novembre 2019
de l'ASSOCIATION KAROUBY ESTEVE MELLOUL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SOCIETE PHOCEENNE D'INGENIERIE - SP2I, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-218315
10 juin 2022
10 juin 2022
margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2022)125 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Mehmood
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe4
2 octobre 2012
2 octobre 2012
NANTERRE comparant en personne Monsieur Emmanuel X... ... 44350 GUERANDE comparant en personne INTIMEES : Madame Annie Z... épouse X... ... 29000 QUIMPER représentée par Me Sophie MELOU-GAUTREAU
Source officiellecomm
613720decd580146773ef0e4
7 mars 1989
7 mars 1989
, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1987 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la Société EXPECE et Cie, dont le siège social est zone industrielle de Melou
Source officielleChambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb713f
4 avril 2024
4 avril 2024
MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Cyril MELLOUL Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201055_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Plouguerneau, le 9 septembre 2021, un dossier de déclaration préalable n° DP 029 195 21 00212 pour la construction d'une véranda de 19,5 m² attenante à sa maison, sur un terrain situé 265 lieu-dit Mechou
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102801_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 mars 2021 et le 13 juillet 2021, Mme E C, représentée par le cabinet d'avocats Karouby-Melloul, agissant par Me Melloul, demande
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce43
10 avril 1991
10 avril 1991
de la petite Véronica ; X... soutient qu'il s'agit d'un "montage" ; "que le témoin B... explique qu'à l'époque des faits, en plein mois de juin, il était nécessaire d'arroser les concombres et les melons
Source officielle18° chambre 1ère section
6710040cfac14a1f31d9b957
15 octobre 2024
15 octobre 2024
H26 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me David MELLOUL - #K0170 DEFENDERESSE Société KC 20 AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine CARIOU de la SELEURL SELARL CATHERINE CARIOU - #B0107
Source officielleCHAMBRE CONSTRUCTION
68e555af0e2901d10fa3361c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9de0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
SERRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Patrick MELMOUX
Source officielle1ère Chambre A
60321eee0f6fb25640435454
12 avril 2018
12 avril 2018
INSTANCE DE NARBONNE N° RG 12/01303 APPELANTS : Monsieur [O] [G] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] - de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Patrick MELMOUX
Source officiellePage 10 sur 32