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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2503931_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
E... est diplômé d’un master mention « droit des affaires et droit économique et du marché, national et international » obtenu en France et qu’il est titulaire d’un contrat à durée indéterminée en tant
Source officielle3ème chambre
DTA_2206810_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Elle a suivi et obtenu, en 2020-2021, un master spécialisé " Stratégies de développement et territoires " à l'école de management de Normandie.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be73
30 mai 2008
30 mai 2008
Michel. " David Z... n'a jamais contesté qu'il était bien au volant du véhicule " collant " le précédant, figurant sur les photographies envoyées, le premier janvier 2005.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163a7a79e14e201140bd96d
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Evelyne GIL, conseiller Madame Isabelle BROGLY, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67134bf9208351cec6586669
18 octobre 2024
18 octobre 2024
au rcs de Paris sous le numéro 334 416 070 Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de Me Michaël
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2202950_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
B était inscrit en master 1 de droit privé au titre de l'année 2017/2018 et a été ajourné.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2502560_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Pernot a lu son rapport et entendu les observations de Me Michel qui substitue Me Dravigny, représentant la SAS Oyo Communities et M. B....
Source officielle1ère chambre
DTA_2302776_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il est, en outre, titulaire d'un master I en psychologie du travail lui permettant de trouver un emploi.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2201504_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
C, qui réside en France habituellement depuis le 30 octobre 2008 est parfaitement intégré sur le territoire national où il a obtenu en 2010 un master en littérature francophone et a dispensé des enseignements
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36ff78c0355000835f88b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Jugement rendu le 22 février 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : I N° RG : F 20/00422 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Michèle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10767
31 mai 2018
31 mai 2018
Jean-Michel C..., - à celui d'un consolideur sur le marché, - à celui des hommes travaillant dans la même section qu'elle, MM.
Source officielle2ème chambre
DTA_2513993_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
La requérante soutient qu’elle est entrée en France en janvier 2023, qu’elle dispose de nombreuses preuves de présence sur le territoire national, qu’elle est titulaire d’un master et a été admise dans
Source officielle5ème chambre
DTA_2500520_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A..., représenté par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 22 octobre 2024 en ce que le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d’un titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2500867_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C a été titulaire d'un titre de séjour étudiant valable du 30 novembre 2020 au 5 décembre 2023, a validé un Master en Droit, Economie, Gestion et a produit un certificat de scolarité au titre de l'année
Source officielle8e chambre
DTA_2207466_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Christophe Michel a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000022487030
9 juillet 2010
9 juillet 2010
Jean-Michel CL, M. Michel S, Mme Anne-Marie CE, M. François CF, Mme Françoise CI, M. Daniel CM, M. Jacques CN, M. Jean CO, M. Aymeri CD, M. Jean-Pierre DA, M. Robert CH, M.
Source officielle1ère chambre civile B
60354c0da668b475425c2d2b
17 mai 2016
17 mai 2016
[E] du fourgon Renault master, - condamné M. [K] à Payer à M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01676_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a sollicité le renouvellement de son titre de séjour en faisant valoir la poursuite d'un stage commencé dans le cadre d'un master II et la perspective
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68f31f0947bd0e19a239d565
17 octobre 2025
17 octobre 2025
RCS de Paris sous le numéro 334 416 070 Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 480 Assistée de Me Andréa NEHME plaidant pour l'AARPI MAJSTER
Source officielleChambre Sociale
68806d43bf1211186fbec9f1
22 juillet 2025
22 juillet 2025
3] représentée par Me Vincent BESANCON, avocat au barreau de BELFORT INTIMEE Association REGIE DES QUARTIERS DE [Localité 5], sise [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Me Brice MICHEL
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