lieu à référé, et renvoyons la société US MOTOR à se pourvoir devant les Juges du fond ; Déboutons la société US MOTOR de sa demande de renvoi de l'affaire devant le tribunal de commerce de Pontoise

vérification de la SA A... précitée (pièces n° 2, 8e) ; que selon une facture en date de la société 3C Automobiles a acquis le 18/ 12/ 1998 un véhicule automobile auprès de la société belge Airport Motor

permis de conduire pour une durée de 2 mois ; "aux motifs que les témoignages de Fabiola Z... et de Gilbert Y... qui attestent que le prévenu, au volant de sa voiture, avait volontairement poussé la moto

[U] a été engagé en qualité de capitaine de navire à bord du « Motor Yacht Le Kir royal » le 19 mars 2016 par la société Le Kir Limited, immatriculée aux Seychelles.

[G] [Z], né le [Date naissance 4] 1979, qui circulait sur sa moto assurée auprès de la société GMF, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule conduit par M.

Par acte en date du 17 avril 2023, la SAS MY MOTO CENTER a sollicité le renouvellement du bail à compter du 01 juin 2023.

Royal Moto France, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; la société Royal Moto France, défenderesse au pourvoi principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur

X..., il résulte de la configuration des lieux, de la trace de freinage, de la déformation des véhicules, que le conducteur de la moto n'a pas respecté le signal d'arrêt absolu au stop ; qu'à supposer

procuré le châssis nu auprès de la société Erad, mais qu'il l'a également trompé sur les qualités substantielles de ce véhicule en lui laissant croire qu'il lui avait livré un camion pourvu d'une motorisation

d'agrément qui n'était pas soumis à recours, ce qui constituait un avantage pour lui ; que Philippe X... avait perdu une chance d'être champion sans que l'accès à ce titre sa traduisît, pour un pilote de moto-enduro

Donner acte à la société BMW FINANCE de ce que, si la moto est récupérée et vendue, le prix de vente de la moto sera porté au crédit du compte de la société B&N [D], exerçant sous l'enseigne « [D] TIME'S

En tout état de cause, il conclut au rejet de l'ensemble des demandes formulées par la société Valence Motors.

Z..., de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société General Motors France, l'avis de M.

MOTORS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par AARPI PRAD MAÎTRE PAUL AZEVEDO [Adresse 3] Maître [M] [E] - SELARL AURIJURIS [Adresse 4] * SARL [J] [Adresse 5] [Localité 2]

La moto étant endommagée, le sinistre a été déclaré par M. [V] à l’assureur de sa moto, la société Assurance Mutuelle des Motards.

le montant du passif s'élève à ce jour à la somme totale de 61 080.15 euros ; Attendu que la SARL GARAGE URBAN indique qu'un compromis de vente de son fonds de commerce a été signé avec la société MORO

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

[R] [T] a acquis le 22 mars 2025 auprès de la SASU Fast Motors by BL un véhicule d'occasion BMW Série 3, pour un prix de 5 490 € TTC.