de véhicules. 28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes. 28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes. 28.13Z-B Fabrication de compresseurs. 28.14Z-Z Fabrication d'autres articles de robinetterie

LEGIARTI000026909531

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Fabrication de turbines. 29.1AD 2,50 Fabrication de compresseurs. 29.1CA 2,50 Fabrication de pompes. 29.1CB 2,10 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 29.1DA 2,10 Fabrication d'articles de robinetterie

Article Annexe I

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Les canalisations en contact avec le biogaz, la robinetterie et les joints d'étanchéité des brides sont constitués de matériaux insensibles à la corrosion par les produits soufrés ou protégés contre cette corrosion.

Article TABLEAU A

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Cannelles et robinets en cuivre (Fabricant de) pour son compte. Cannes (Marchand de) en boutique. Cantinier, dans les prisons, hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte.

Article Annexe I

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En cas de stockage, elles doivent être munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.

Article Annexe I

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Les robinets d'incendie. armés (RIA) sont répartis dans le local abritant l'installation en fonction de ses dimensions et sont situés à proximité des issues, ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances

Article 221-II-2/10

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Les robinets d'incendie, les manches, les lances, les raccords symétriques, et autres matériels visés par le présent article doivent être d'un type approuvé. 3 Extincteurs d'incendie portatifs 3.1 Type et conception Les extincteurs d'incendie portatifs

Article Annexe III

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Les collecteurs ne sont pas équipés de robinets de réglage sur chaque boucle ; 21. Les collecteurs ne comportent pas autant de départs et de retours que le nombre de boucles composant le capteur. C. II.

Article Annexe

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Boulonnerie, visserie décolletées. 28. 7 NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 28. 7 PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles. 29. 1 AD Fabrication de turbines. 29. 1 FA Fabrication d'articles de robinetterie

Article ANNEXE I b

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branchement La réparation est conforme aux consignes données Réparer les ouvrages connexes aux canalisations L'intervention garantit la fonction ou le fonctionnement Effectuer une opération de maintenance préventive ou curative des appareils de robinetterie

Article Annexe

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. 1AA 2,40 Fabrication de turbines 29. 1AD 2,40 Fabrication de compresseurs 29. 1CA 2,40 Fabrication de pompes 29. 1CB 2,20 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques 29. 1DA 2,20 Fabrication d'articles de robinetterie

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