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Champagne-Ardenne, les centres départementaux des jeunes agriculteurs-CDJA des Ardennes, de la Marne, de l'Aube et de la Haute-Marne, MM X..., Y..., A..., B..., J..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., Neuhauser

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC003668903

Admin. suprême

6 mai 2008

s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 36689/03 présentée par Vladimír NEUMAN

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Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503664_20251223

Administratif

23 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

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Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2503666_20251223

Administratif

23 décembre 2025

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Chambre 1 Cabinet 1

67083d0089f19e8c50fbf515

T. Judiciaire

8 octobre 2024

ARTE MARBRE SELLES représentée par Me Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C305 Société de droit belge QBE EUROPE SA/NV, prise en sa succursale française

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Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2500833_20260224

Administratif

24 février 2026

B..., représentée par la société Michel et Neumayer, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2022 à raison

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civ3

6137210ccd580146773f0907

Cassation

14 juin 1989

NEUMAYER, directeur départemental adjoint, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

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Pôle 1 - Chambre 1

603491945e7ef17e7b0013b8

Appel

15 novembre 2016

d'un montant respectif de 2 249 664,05 euros et 1 994 970 euros, soit au total 4 244 634, 05 euros, dont il n'est pas contesté qu'ils ont été reversés par la société VALCO à la société luxembourgeoise NEUMAN

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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC001854605

Admin. suprême

20 mai 2008

182.43pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 18546/05 by Krzysztof NEUGEBAUER

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Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503421_20251209

Administratif

9 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

CHAMBRE 1

DTA_2201749_20240503

Administratif

3 mai 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101322_20230720

Administratif

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle

CHAMBRE 3

DTA_2002547_20230724

Administratif

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle

CHAMBRE 1

DTA_2200085_20240524

Administratif

24 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2102490_20230918

Administratif

18 septembre 2023