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1 493 résultats pour « Nicolas MALRIC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613724cecd58014677418814

Cassation

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Maurice X..., emprunteur, et Mme Nicolle Y..., épouse X..., co-emprunteur, avaient souscrit, le 30 août 1994, une offre de crédit utilisable par fractions, pour une durée d'un an renouvelable par tacite

Source officielle

Page 10 sur 75

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Journal officiel
Créations

MALRIC, Maxime, Nicolas, Louis

SIREN 524142544Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

10/03/2026

Voir →

CC

cr

6137261dcd580146774230c4

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

Nicolasa, épouse Z..., - A... Frantz, - B...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007687341

Admin. suprême

24 janvier 1986

24 janvier 1986

Jean X..., demeurant "Le Pontois" La Roche-Maurice à Landerneau (29220), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule un jugement en date du 8 juillet 1982 par lequel le tribunal administratif de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300838

Cassation

2 juillet 2013

2 juillet 2013

Nicolas Y... sont propriétaires de deux parcelles voisines, respectivement cadastrées C 163 et C 165, sur chacune desquelles se trouve une maison d'habitation ; que M. Nicolas Y... et M. Maurice Y...

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406c33

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Nicolas Y..., demeurant tous deux ..., Les Vanneaux, 13129 Salin-de-Giraud, 4 / M. Maurice Z..., demeurant ..., 5 / M. Théophile A..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007688315

Admin. suprême

17 novembre 1982

17 novembre 1982

NICOLAS XD... , DEMEURANT LE BUT DARGOIRE A RIVE DE GIER LOIRE , - M. GILLES B..., DEMEURANT LES MARTINES POLLIONNAY A CRAPONNE RHONE , - M.

Source officielle
CC

civ1

61372273cd580146773fd240

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Maurice D..., demeurant ... (Nord), 3 / de M. Didier G..., demeurant à Lille (Nord), ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de M. Maurice D..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613721bbcd580146773f6a0c

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

Maurice Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007837183

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

Maurice X..., demeurant ... ; il demande que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 12 juillet 1990 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a décidé qu'il n'y avait pas lieu de

Source officielle
CC

comm

6137235ccd58014677408c61

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

société Favre Marc, société anonyme, dont le siège est : 74520 Valleiry, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210265

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le malaise mortel survenu à M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd707a360c991cbe685d2c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

SA ALBINGIA SARL BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES MAURICE TURRA Société GRONTMIJ COPLAN INGENIERIE GROUPE SA COVEA RISKS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e10

Appel

21 janvier 2002

21 janvier 2002

X... 1 rue Jean Moulin 05300 LARAGNE MONTEGLIN Monsieur Maurice X...

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421088

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

déclaré Mohammad X... coupable de soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite à la frontière ; "aux motifs que Mohammad X... qui reconnaît les faits, soutient qu'il ne peut retourner à l'lle Maurice

Source officielle
CC

civ3

613721a0cd580146773f5581

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Félicia Sainte Rose Meryl, veuve Lambert, demeurant Le Robert (Martinique), quartier Monnerot, 3°/ Mme Y..., Louise Sainte Rose Meryl, épouse Corlet, demeurant Le Robert (Martinique), quartier fonds Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8707c

Appel

1 juin 2004

1 juin 2004

Nä 03/00693 AFFAIRE : Nicole X... C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Jean Marc Y... Brigitte Y... épouse Z... Nicole Y... épouse A... Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Martine a été examinée dans le service le 18/ 07/ 2008 à 20h03 pour un malaise type crise de nerfs suite à une dispute avec son fils et son mari.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de80

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Maurice, - A...

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007245

Admin. suprême

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 26 février et le 13 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Daniel Maurice B, demeurant .

Source officielle