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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c508
24 juin 2008
24 juin 2008
, et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, * Agnès CHAUVE, conseillère magistrats ayant tous les trois participé au délibéré, assistées lors des débats tenus en audience publique par Nicole
Source officiellecomm
613722ddcd58014677402739
18 mars 1997
18 mars 1997
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Claude Chanal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1993 par le tribunal de grande instance de Chartres
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
MOTIFS DE LA DÉCISION Les parties s'accordent pour reconnaître que la société AG TECHNIQUE a limité son intervention aux travaux du chantier impasse des roses et à ceux de deux appartements du chantier
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89539
13 novembre 2007
13 novembre 2007
294 route de Cébazat 63870 BLANZAT représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TRUNO, avocat INTIMES : SA COLAS SUD-OUEST représentée par ses dirigeants légaux Avenue Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df73
10 mai 2011
10 mai 2011
greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Pascal VENCENT, président, et par Nicole
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464855.20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
demande d'autorisation environnementale pour l'installation et l'exploitation d'un parc éolien composé de huit aérogénérateurs et quatre postes de livraison sur le territoire des communes de Montigny-le-Chartif
Source officielleJCP - CIVIL2
67ed8954da9e15c5131fd6fa
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [R] [Y] né le 01 Avril 1998 à PARIS demeurant 5 Bis Place Saint Nicolas - 28190 COURVILLE SUR EURE non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede0
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Il est ainsi soutenu que ce chèque correspond au paiement de trois chantiers de rénovation de villas en matière de carrelage et mosaïque pour le compte de monsieur Y....
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024803118
19 octobre 2011
19 octobre 2011
société demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 07VE00126- 07VE00253- 07VE00262 du 8 juillet 2010, par lequel la cour administrative d'appel de Versailles a, à la demande de la société Chantiers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616290c9e498f0b428bb831c
31 mai 2013
31 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d845
11 janvier 2011
11 janvier 2011
En l'espèce, le syndicat des copropriétaires réclame le paiement de charges impayées et produit à l'appui de sa demande un extrait du grand libre, le tableau de répartition des charges, le procès-verbal
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44d
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Le chantier a été alors interrompu.
Source officiellecomm
613722adcd580146773fffc2
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Nicot, conseiller, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69aee4d3cdc6046d470c478f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
à l'audience du 24 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Madame Nicole
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310216
1 juin 2017
1 juin 2017
Nicolas X..., domicilié [...], 2°/ M. Olivier Y..., domicilié [...], 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f571
24 avril 2012
24 avril 2012
que le chantier a été interrompu.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
L'employeur affirme que Abdel Hamide X... a porté un coup de poing et non une gifle, à l'oeil gauche de Nicolas Z..., sans raison, le 17 juillet 2002 sur un chantier et non hors du lieu de travail.
Source officiellecomm
61372342cd5801467740772f
12 janvier 1999
12 janvier 1999
le pourvoi formé par le Directeur général des Impôts, domicilié en ses bureaux ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres
Source officiellecomm
613722cacd580146774017f3
10 décembre 1996
10 décembre 1996
X... général des Impôts, Ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres (1ère chambre), au profit de la société
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b4e
18 février 1997
18 février 1997
suivant : Sur le pourvoi formé par M. le directeur général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1995 par le tribunal de grande instance de Chartres
Source officiellePage 10 sur 197
CREUZET, Nicole, Martine, CHARTIER
20/06/2024
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CHEZ NICOLE, CHARTIER, Nicole
15/10/2020
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LITILINA, CHARTIER, Nicole
- Par acte SSP du 23/06/2020 à CANNES enregistré au SDE GRASSE le 25/06/2020 Dossier 2020 00008281 réf.0604P62 2020 A 2008.
26/07/2020
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LA GRANDE MAISON, CHARTIER, Karine Nicole Ginette, BENOIT
11/03/2018
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CHARTIER, Karine Nicole Ginette, BENOIT
31/01/2018
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