Philippe Nicolet, - et les observations de Me Ben Hadj, substituant Me Bouflija, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Philippe Nicolet, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de M. A, représentant le préfet de la Côte-d'Or. Considérant ce qui suit : 1.

Nicolet a présenté son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article 511-2 du code de justice administrative.

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. M.

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Philippe Nicolet. Considérant ce qui suit : 1.

Philippe Nicolet, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

. # Nicolet Instrument GmbH contro Hauptzollamt Frankfurt am Main-Flughafen. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hessisches Finanzgericht - Germania. # TDC: franchigia per apparecchi scientifici. # Cause

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décidé des modifications de programme, qui concernent le remplacement de la charpente du centre Point du Jour (coût supplémentaire de 8660 euros HT), la modification de la charpente du centre Croix-Nivert

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Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Nicolet, vice-président, pour exercer les attributions prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Nicolet, vice-président, pour exercer les attributions prévues à l’article R. 351-3 du code de justice administrative.

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Nicolet, vice-président, pour exercer les attributions prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.