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DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110990_20231208
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 décembre 2021 et 9 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre
ORTA_2111034_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 décembre 2021 et 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre
ORTA_2111216_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 23 décembre 2021 et 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre
ORTA_2111217_20231208
B A, représenté par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre 2021 par laquelle l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (APHM) lui a refusé l'attribution de la nouvelle
ORTA_2111224_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 décembre 2021 et 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre
ORTA_2111226_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 décembre 2021 et 10 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 29 octobre
ORTA_2111228_20231208
ORTA_2111233_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 décembre 2021 et 11 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29
ORTA_2111253_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 décembre 2021 et 11 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29
ORTA_2111254_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 décembre 2021 et 11 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200283_20230727
27 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née à la suite du
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2200427_20221212
12 décembre 2022
A B, représenté par Me Ousseni, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 novembre 2021 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis à sa charge
ORTA_2208254_20231128
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa réclamation
1ère Chambre
DTA_2400523_20251014
14 octobre 2025
Il résulte de l’instruction qu’en raison d’une chute de Mme A... sur le récif, des épines d’oursins crayons se sont fichées dans son dos, son coude droit et son poignet gauche.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2303807_20230905
5 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2006649_20231108
8 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 septembre 2020, 15 avril 2022 et 1er février 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal, dans le dernier
ORTA_2202089_20231208
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars 2022 et 10 mai 2023, Mme C A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
ORTA_2202090_20231205
5 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars 2023 et 11 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler
ORTA_2202091_20231205
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mars 2022 et 11 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
ORTA_2202321_20231205
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 mars 2022 et 12 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
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