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664 résultats pour « Patrice SANDRIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62eb616604f9e6e2e9d8971c

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[Adresse 6] [Localité 10] Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [W] [G] [Adresse 5] [Localité 16] Représentant : Me Patrice

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd55

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

de PARIS) INTIMÉE : LA CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA RÉUNION PRISE ( CGSSR ), représentée par son Directeur 4 Boulevard Doret 97704 ST DENIS MESSAG CEDEX 9 Représentant : Me Patrice

Source officielle
CC

cr

61372688cd5801467742654b

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Lionel, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils mineur Patrice, - Y...

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008167741

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

Eric ARA, Vincent ASA, Patrice ATA Mlle Séverine A, M. Patrick AUA, Mlles Maeva AVA, Sandrine AWA, M. Goulven AXA et Mlle Cindy A domiciliés ...

Source officielle
CA

8ème chambre

65321abd9e4ea48318f5ac59

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00014 Madame [L] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Sandrine TRIGON de la SELARL HESTEE

Source officielle
CC

cr

ée nominativementc/Sandrine A

6079a87f9ba5988459c4d887

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Y... et Jean-Bernard Z... connaissaient parfaitement, au moment de la plainte pour vol dirigée nominativement contre Sandrine A..., le caractère mensonger d'une dénonciation qu'ils ont cru devoir appuyer

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007737092

Admin. suprême

22 juin 1988

22 juin 1988

Patrice Y..., demeurant à la ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92984

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

RG N : 14/ 01061 AFFAIRE : Mme Sandrine X... C/ M. Patrice Y... G. S/ A.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025210369

Admin. suprême

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Patrice J, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d49ec

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la ste IDEE; appel en garantie Représentant : Me Sandrine DRAGHI ALONSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1922 Société ROUSSEL PAYSAGE, appel en garantie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717931d395d6ba9f2ab99e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FICOMIRRORS FRANCE représentée par Me Sandrine ANDRET de la SELARL ELIDE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C100 DÉFENDEUR C.S.E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Sandrine X... a présenté le 22 mai 2009 une procédure en divorce. Les enfants ont été entendus le 22 juin 2009.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101273

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

transfusionnelle de l'assuré par le virus de l'hépatite C puissent être couverts par l'assurance souscrite par l'établissement de transfusion sanguine ayant fourni les produits sanguins

Source officielle
CC

civ2

61372199cd580146773f519b

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Patrice Y..., 6°/ M. Dominique Y..., 7°/ Mlle Sylvie Y..., 8°/ Mle Carole Y..., 9°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous à Bel Air en Treglonou (Finistère), 10°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a91

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Patrice Z..., M. Rémi A..., M. Yannick B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ab

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008024670

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Patrice X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866bdb5098996d5ad111

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[H] [B] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ S.A.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67895bdd428384b762e639d7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

D’HERBOMEZ de l’AARPI D’HERBOMEZ LAGRENADE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0517 Société APRR représentée par Maître Patrice D’HERBOMEZ de l’AARPI D’HERBOMEZ LAGRENADE

Source officielle