Patrick D..., 6°/ de Mme Arlette D..., demeurant ensemble ..., 7°/ de M.

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M.

Après avoir rappelé l'historique des relations contractuelles, elle évoque le différend commercial qu'elle a eu avec Patrick X...et son frère Jean-Luc qui ont démissionné le même jour dans le but de créer

Patrick B..., à sa famille et à la Caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis diverses sommes en réparation des conséquences dommageables de l'insuffisance des soins qui ont été prodigués

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: G 21-13.983 Demandeur: la société SCI Saint Georges Défendeur: la société Luc Gomis Requête n°: 1090/21 Ordonnance n° : 90762

CHATEAU FOMBRAUGE Château Fombrauge 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES Représentée par la SCP Luc BOYREAU ET Raphael MONROUX, avoués à la Cour Demandeur en rectification d'erreur matérielle d'un arrêt

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 JUIN 2014 N°2014/501 Rôle N° 13/06028 [Y] [O] C/ Sarl AMBULANCES PATRICK CPCAM DES BOUCHES DU RHONE [Z] [E]

Jean-Luc YO..., demeurant à Vremy (Moselle), ... de M.

Patrick F... et de l'association Ras le bol, - les conclusions de M.

-Z... est issu un enfant, Lucas, né le 18 mars 2000. Par requête reçue le 16 octobre 2009, Madame A...

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Christine Y..., née Biardeau, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Patrick X... et Mme Sylvie Y..., son épouse, demeurant 8, Parc du Belloy, Le Mesnil-le-Roi (Yvelines), en cassation d'une ordonnance rendue le 30 juillet 1991 par le juge de l'expropriation du département

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme Patrick X..., demeurant résidence la Grille Royale, Le Mesnil-le-Roi

Luc Roger AG..., demeurant ..., 109 / de Mme Isabelle AH..., demeurant ..., 110 / de M. Nicolas AI..., demeurant ..., 111 / de M.

Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M. Patrick RICHARD, Juges en présence du Ministère public représenté par M.

et son neveu à ce jour comme l'admet Monsieur Jean-Patrick X... , frère aîné du requérant, il n'est pas établi que Monsieur Luc X...

Patrick FOGOLA Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) M.

Patrick X... faisait usage de son arme à trois reprises. Un des tirs atteignait Marcel Z.... Patrick X... menaçait ensuite Jean-Luc G... et son fils.