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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f352
23 mars 2011
23 mars 2011
à ce poste; apte, après formation si nécessaire, à un poste aménagé tel que : préparation des entrées et remplissage du buffet, aide à la mise en place cuisine, aide en salle pour débarrasser les plateaux
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
63c104f9bf9fd47c90a13510
12 janvier 2023
12 janvier 2023
804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, et Madame Patricia
Source officielleChambre civile TGI
62c7cb2dcb8dca058e3e7fa0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 778, 779 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Avril 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleChambre 1-6
6866152211adae0daca532ed
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c4
12 mars 2013
12 mars 2013
MONTHODON représentée par Maître Jean-Carles GRELIER, substituant Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS SARL GROUPE SEPHIRA 5, rue Gabriel Marie 13010 MARSEILLE représentée par Maître Flore PATRIAT
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60338f988ee3d1426c42c7a3
18 mai 2017
18 mai 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603752309724b1301be5bd5c
13 avril 2015
13 avril 2015
toque : K0111 Assistés de Me Marion PIPARD de la SCP PINSON-SEGERS-DAVEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur [E] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1453
4 juin 2018
4 juin 2018
né le [...] à COMPIEGNE (60000) Représenté par Me Patricia Y... de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté de Me Roland Z... avocat plaidant, du barreau de
Source officielle2e chambre 3e section
60352998f063125452928789
9 juin 2016
9 juin 2016
VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [J] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616250f1929f6bffa995b2ea
25 février 2014
25 février 2014
Vie Humaine, ayant pour nom commercial 'Swiss Life Assurances et Retraite', prise en la personne de son représentant légal dûment habilité à cet effet [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88386
17 mars 2006
17 mars 2006
n'apparaît pas manifestement excessive eu égard aux circonstances particulières de cette vente, les vendeurs ayant sollicité une révision à la hausse du prix (attestations de Caroline de FRAGUIER et de Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d1ec25a97f0381f4bd5
12 février 2015
12 février 2015
rendue le 06 Novembre 2013 par le juge commissaire près le Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2013M02001 APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GROUP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Patrick
Source officielleChambre 1-4
68676d756cbb391a608a1853
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Patricia CARTHIEUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025.
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
12 avril 2023
omicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Patricia
Source officielleChambre Commerciale
5fd919defbf255b5b45f6ff8
11 juin 2020
11 juin 2020
qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Jean francois COPPERE, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me William COHEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b94b925a029d9e20db3a9e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DÉBATS : À l'audience publique du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : CAVALLARO Brigitte DURAND Patrick
Source officielleChambre 1-5
653b553c08c361831812f533
26 octobre 2023
26 octobre 2023
804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON, Président, et Madame Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
61609a4454c6ec55cf7100f4
10 avril 2014
10 avril 2014
Adresse 8] SARL CHARLES CORENTIN, , [Adresse 2] SARL CHARLES GOURMET, , [Adresse 5] SARL CHARLES PATISSIER, [Adresse 6] SARL CHARLES TRADITION, [Adresse 4] [Adresse 4] Toutes représentées par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94044
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officiellePage 10 sur 11