Philippe, tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de Lucie Y..., - Z...

L'équité ne commande pas d'allouer à la SARL Assistance nautique du golfe une d'indemnité complémentaire au titre des frais irrépétibles d'appel.

Philippe X...

Y... et la société AMF assurances PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné in solidum Monsieur Philippe Y... et la société AMF à payer à Mademoiselle Anaïs X.

Libre LES HAUTS DE LA RESIDENCE DU GOLFE COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE C/ S.A.R.L AGENCE DU GOLFE UNION DES SYNDICATS DU DOMAINE TERRA BELLA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU

de 18 trous ainsi que les équipements nécessaires au fonctionnement de ces parcours et la maîtrise d'oeuvre des golfs à la société [Z] [E] Limited.

Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 27°) M.

de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère qui en

Le rapport de Mme Philis, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Monsieur Karim MOHAMED, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil du

Philippe I..., demeurant ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 12°) M. Michel J..., demeurant ..., 13°) M. Michel K..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 14°) M.

GOLF DE [Localité 20], dont le siège social est [Adresse 16], représenté par son gérant en exercice représentée par Me Philippe DUTERTRE de la SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2024 N°2024/242 Rôle N° RG 24/03921 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMZJD SAS GOLF RESORT 'TERRE BLANCHE' GRTB

G : 08/ 721 Synd. de copropriété IMMEUBLE LE LAVA RESIDENCE DES GOLFES C/ X...

Le rapport de Mme Philis a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Philippe YY..., Fabrice E..., Daniel XT..., Oscar SCHAUSS, Jean Y..., Louis-Marie XF..., Marc S..., Alain XJ..., Gérard D..., Roger M..., Michel H..., Patrice YZ..., Denis Q..., Jean-Louis V..., Gérard

VERT [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Frédérique CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS, J91 DÉFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [R] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Philippe

propre [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédérique CASSEREAU, avocat au barreau de PARIS, J91 DÉFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Philippe

Par un mémoire, enregistré le 13 juin 2022, la commune de Vallauris-Golfe-Juan représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la mesure d'instruction sollicitée pour défaut d'utilité et au rejet de la

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 AVRIL 2023 APPELANTE : [F] [X] née le 10 Mars 1960 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Delphine LE GOFF