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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514661_20251209
9 décembre 2025
B... et sa fille C..., d’une possible situation de harcèlement concernant C..., de la part d’un élève de sa classe Alexis K.
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Cour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
Alexis Y... à payer à M.
cr
6079a8799ba5988459c4d668
3 décembre 2003
Alexis, - Y...
14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d28
21 avril 2022
ALEXIS C/ S.A.S.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00475
13 mai 2014
Z...en qualité de syndic de la liquidation des biens d'Alexis Y...; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alexis Y..., aux droits duquel se trouve Mme X..., en qualité d'héritière, a été mis en liquidation
613726a3cd5801467742743d
8 novembre 2006
2003, après avoir rappelé les trois pièces précédemment visées, les pièces datées des 16 mai 1992, 24 juin 1992, 27 juillet 1992, 4 août 1992, également produites dans les procédures pénale et civile
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629239
6 juillet 1990
"Etablissements Alexis et Compagnie" est rétablie au rôle de l'impôt sur les sociétés au titre de l'année 1974, sur la base indiquée à l'article 1er ci-dessus.
6ème chambre
DTA_2300008_20250110
10 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
6253cd02bd3db21cbdd92006
12 février 2015
Alexis X...
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2210378_20230117
17 janvier 2023
Par un acte enregistré le 6 janvier 2023, la SCCV Villa Alexis Lepère déclare se désister purement et simplement dans la présente instance. Vu : - les autres pièces du dossier.
6253ccc6bd3db21cbdd913c5
1 avril 2014
De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cb
20 juin 2011
Par jugement du 28 juin 2010 le juge aux affaires familiales de Lyon a fixé la résidence habituelle d'Alexis chez son père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de la mère sur Alexis une fin
Chambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c5
3 avril 2025
THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au
Chambre 6/Section 5
669aa8d430bd4f0c3f6a8354
19 juillet 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 19 JUILLET 2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/04096 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNVT N° de Minute : 24/00449 La société VILLA ALEXIS
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01412_20260512
12 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés respectivement les 1er juin 2022, 6 juillet 2022, 9 août 2022 et 19 octobre 2022, M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200154
30 janvier 2014
Pierre C..., à M.
6253c966bd3db21cbdd8838d
21 mars 2006
Un enfant est issu de cette union : Alexis, né le 29 juin 1988. Suite à la requête de Dominique Y..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 1er avril 2003.
10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007695177
21 mai 1986
Alexis Y... a été proclamé élu avec 8 voix d'avance sur M. X...
6253cd58bd3db21cbdd9301f
9 mars 2016
Un enfant est issu de cette union, Alexis Y... né le 23 février 2008.
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936226
27 juillet 2009
Pierre Collin, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Odent, avocat de Mme Rachel A et autres et à Me de Nervo, avocat de la commune du Theil-de-Bretagne ; Considérant qu'il ressort