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197 résultats pour « Pierre Emmanuel GUIDET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

642d14b0cb8fa004f57da26b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 19 Janvier 2023, où l'affaire a

Source officielle

Page 10 sur 10

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02112

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Pascal A... et René-Pierre B... expliquaient ainsi qu'ils avaient la liberté de travailler avec les différentes formations de leur choix, en leur qualité d'intermittent du spectacle, et que rien ne les

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd924eb2e7efa03b538280f

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Christophe PACHALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K148, avocat postulant Représenté par Me Emmanuel

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CA

Chambre Sécurité Sociale

635236e38c924eadffcc48c2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pour cela il faut monter sur le haut des cuves, y installer des tuyaux et ensuite les raccorder à une pompe qui se trouve au pied de la cuve.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd979e1c130376803fead0c

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

: L'affaire a été débattue le 27 novembre 2019 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente, Madame Catherine Mailhes, conseillère, Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a02

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate honoraire

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CA

Chambre 4-1

643105ff28558704f52e67f7

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

En tout état diminuer le montant des sommes réclamées à titre de dommages et intérêts en l'état des pièces produites.

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CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a45

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision

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CA

3ème Chambre civile

64c35c34f01612d969defec1

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[V] (pièce 77 de Mme [T]).

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034e624b51b8410d87bb759

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté à l'audience de Me Emmanuelle

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CA

5ème chambre sociale PH

67875243fc8e837eda8a6120

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Z] qui déclare que pour aller au guichet pro de La Poste ou à la banque, elle prenait son véhicule personnel.

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CA

2e Chambre

615e0dbcc25a97f0381f4f38

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb81

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

68ef7703c07170de10d5cd6d

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DEMANDERESSE à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Quentin SIGRIST, membre de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Ayant pour avocat postulant, Maître Emmanuelle

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DEMANDERESSE à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Quentin SIGRIST, membre de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Ayant pour avocat postulant, Maître Emmanuelle

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CA

4ème Chambre

65a0f6dc383a880008fd089b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bea6be9c926c7caaff

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Immatriculée au rcs de Brest sous le numéro 300 220 654 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assistée de Me Emmanuel

Source officielle