Monsieur Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB, greffier présent lors du prononcé ; FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat du 11 juin 1998, Monsieur Z..., exploitant agricole d'une porcherie

X... a fait construire une porcherie industrielle dont l'aération et la ventilation étaient commandées par un ordinateur, sur la base de devis établis par la société coopérative l'Avenir rural ; que cette

Fernand Y... et du seul commerçant installé à Pisy (...) que Mme Z..., épouse B...ne remettait à son ouvrier agricole que de petites sommes de l'ordre de 50 francs par dimanche en guise d'argent de poche

les parasols-tentes, définis comme de "grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets ou de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches

C... a été engagé par la société Porcher tissages à compter du 7 octobre 1994 en qualité de tisseur ; que, le 4 février 2009, le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes à titre

C... à restituer le véhicule Porche 911 Targa à M.

Non déterminable à partir du texte fourni.

du pourvoi incident pris en ses quatrième, cinquième et sixième branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 2001) que l'EARL Métairie (l'EARL), qui exploite un élevage de porcs

commissaire de la République du Loir-et-Cher, aux seules prescriptions complémentaires relatives à la fixation des normes DB0-DC0-MES pour la composition du lisier en provenance de l'exploitation d'une porcherie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Tournier-[Localité 7], Me Pocher, Me Cohen, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur désigné par courriel +1 copie

. : une Porsche pour 49 000 euros ; qu'il faut considérer que ces véhicules constituent le produit indirect de l'infraction, et sont donc susceptibles d'être confisqués, au regard de la peine encourue

les condamner à faire cesser le trouble manifestement illicite subi par la SCI ; Mais attendu qu'ayant constaté qu'il n'était pas contesté que la société X... exploitait un élevage porcin dans une porcherie

LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DES ALINEAS 8 A 10 DE L'ARTICLE 74 DU REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DU Y..., "SAUF DEROGATION, LES PORCHERIES

l'article 22 du Code de procédure pénale et conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement dans une porcherie

d'aucune autre cour que celle, privative, attenante à sa maison, l'arrêt en conclut qu'il ne peut avoir été induit en erreur sur l'étendue de ses droits réels, tant sur la cour litigieuse que sur le porche

francs de complément d'indemnité de licenciement, 20 000 francs en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Qu'il fait valoir que la société SONAUTO était filiale du groupe Porsche

. ; que la victime a déclaré qu'après avoir remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la déposer dans le vide-poches lorsqu'un coup était parti ; que Y... a reconnu avoir placé

de celle-ci qui, s'appuyant sur les conclusions des experts, soutenait qu'il existait un faisceau de présomptions, telles que la prématurité et le petit poids du foetus, la rupture prématurée de la poche