la cité systématiquement dans les instants qui précèdent son ouverture, pla[çant] les guetteurs, supervi[sant] la mise en place des installations destinées à protéger les vendeurs, insta[llant] le portier

- à déposer un permis de construire modificatif du permis de construire déjà obtenu, - à faire réaliser, préalablement à la réitération de l'acte, des travaux de création et de réhabilitation du porche

Y..., que dans sa portion située entre la porte donnant sur la voie publique et le porche d'accès au passage B, qu'en l'absence d'acte le lui conférant expressément, le propriétaire du cellier ne dispose

travaux, et que certaines prestations non prévues dans ce dernier doivent être retranchées, notamment, outre celles déjà prises en compte par le tribunal, celles se rapportant à la sous-toiture et au porche

X..., portier de la discothèque "Le Paradis", exploitée par la société du même nom, a frappé M. Y... au visage ; que celui-ci a fait assigner M.

Y... a, par acte du 10 juin I986, acheté aux époux X... divers bâtiments constituant une exploitation d'élevage porcin ; que, l'administration des Impôts a estimé que cette acquisition entrait dans

novembre 1996 par le docteur I... certifiant que les dossiers d'hospitalisation de l'intéressée montraient que cette dernière avait « effectivement reçu le 6 août 1980, pendant (son) intervention, 5 poches

(Indre), 38/ la société Manche Porcs, dont le siège est sis ...

en exercice, domicilié en l'Hôtel de Ville, 20215 Porri, 2 / de Mme Simone C..., demeurant ..., 3 / de Mme Christiane B..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de M.

relative à la fusion par absorption de la société Coopérative Agricole Porcine de la Manche par la société Coopérative Agricole de la Mayenne

A la suite d'une demande d'examen au cas par cas présentée par la SCEA de la Haute Houssais pour construire une porcherie de 1 440 emplacements de porcs en production, le préfet des Côtes-d'Armor, par

était allé à Marcadet où il devait rencontrer son dealer Z..., et était revenu vers X... avec un caillou de 25 grammes d'héroïne rose dont il voulait 5 000 francs, que X... avait mis le caillou dans sa poche

ont commis le délit visé à la poursuite" (cf. arrêt attaqué, p. 5, 6ème alinéa) ; "alors que la viande s'entend des parties comestibles de la carcasse des animaux domestiques des espèces bovines, porcines

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la confiscation d'un véhicule Porsche Panamera et d'un appartement situé [Adresse 1], alors : « 9°/ que tout jugement ou arrêt doit

de 195 000 francs allouée sera confirmée, elle représente en effet à hauteur de 175 000 francs les factures payées pour le véhicule Porsche et pour 20 000 francs le prix de vente du Renault Trafic ;

Y...sur laquelle celui-ci exploite une porcherie, qu'au moment de la visite, lors de l'expertise, le 12 janvier 2011, l'expert a constaté que la parcelle de M.

X... et la société Pesquière et le Mazagran, exploitant les restaurants portant les mêmes noms, aux abords immédiats du restaurant La Ponche, avaient commis des actes de concurrence déloyale au préjudice

prêter; qu'il lui avait dit vouloir tuer Mélanie; que Michaël X... lui avait prêté le couteau en disant de ne pas faire cela devant lui; que Mickaël Z... avait mis le manche du couteau dans la poche

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Univers poche

que, selon les termes de l'attestation rédigée par Fabrice D..., celui-ci a attesté qu'il arrivait " toujours aux alentours de 21 heures 30 " au pub discothèque " Le New World " et que Denis C..., portier