avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 15-18.376 et 15-20.003 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que salarié de la société Rhône-Progil

novembre 2013 et 6 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Decathlon, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Promiles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institution de retraite et de prévoyance Rhône Progil (IRP-RP), dont le siège

vente sous sa marque "le ravageur" d'outils coupants pour machines à bois ; que dans son catalogue figuraient deux articles désignés comme "porte-outils n 8 et ses couteaux à moulurer" et "disques à profiler

qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des constatations des gendarmes que l'accident est dû à la seule faute d'Alain Y... qui, roulant à une allure excessive, malgré le temps pluvieux et le profil

de planificateur, qu'il n'a donc jamais accepté d'occuper le poste de planificateur, qu'il ne lui a jamais été proposé de signer un contrat d'embauche sédentaire, qu'il n'a jamais eu connaissance du profil

n'avait commis aucune faute en ayant souscrit à des fonds au profil de risque élevé, qu'une gestion prudente n'excluait pas dans une certaine mesure toute exposition aux fluctuations des marchés financiers

parcelles [...] et [...] ne se situeraient pas nécessairement en partie haute du terrain concerné, de sorte qu'il résultait du document de la société Les maisons de Saint-Germain, selon lequel « le profil

d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts ; que la cour d'appel ne pouvait, pour l'écarter, se fonder sur des motifs hypothétiques tirés notamment de ce que, si l'attestation de Prycille

qualification ; que dès lors en déclarant que l'employeur aurait dû proposer à Mme B... le poste de secrétaire de direction occupé par Mme Z..., en l'y adaptant après formation, sans examiner les profils

particulier et il n'existait dès lors aucune obligation légale ou jurisprudentielle de lui adjoindre un autre dispositif supplémentaire du type filet ou mousse de protection ; que, compte tenu du profil

leurs conclusions d'appel, la compagnie Air Liberté et ses représentants faisaient valoir que, dans le cadre du plan social, "si des besoins de formation apparaissaient nécessaires afin d'adapter le profil

leurs conclusions d'appel, la compagnie Air Liberté et ses représentants faisaient valoir que, dans le cadre du plan social, "si des besoins de formation apparaissaient nécessaires afin d'adapter le profil

psychologique théorique de la victime et sur le type de lien ayant pu unir celle-ci à son agresseur dans le but d'établir le profil psychologique théorique d'un individu susceptible d'être compatible

2nd passage poursuivi (p.328) : « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue "inopportune", présente pour la DST en 1993 un profil

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 janvier 1997), que la société Sermit a fabriqué une semi-remorque qu'elle a vendue à la société des Transports Roubon à l'aide de profilés

(Deux-Sèvres), 2°) de la société des Etablissements Prunot, dont le siège est BP. 7, à Mussy-sur-Seine (Aube), prise en la personne de son liquidateur judiciaire, M.

Sur le 2nd passage poursuivi : « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue "inopportune", présente pour la DST en 1993 un profil