AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Robert WILLOT,

Robert, - Y...

la première situation par Robert X... ; qu'il ressort de l'information et des débats que Christiane B..., salariée de la société Loisirs & Vacances, et subordonnée de Robert Y..., a refusé de se prêter

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 juin 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

du président-directeur général de celle-ci, Robert X... ; qu'il a ainsi constaté que les acomptes prélevés en caisse par Anne-Marie Y... n'étaient pas tous retenus sur les fiches de paye de celle-ci pour

Robert X..., M. E...

s'est produit chez un particulier chez lequel Albert B... n'avait pas pouvoir de pénétrer, que la CGE avait informé le SIVOM des problèmes structurels existant aux abattoirs de Bretagne et lui avait demandé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Robert X... est décédé

diffusion (la société Coline), qui a pour activité la vente d'articles de textile auprès de détaillants, a, le 5 décembre 2007, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle un modèle de robe

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 2002, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné pour vol, contrefaçon de

fiscaux, centre des impôts du Mans, domicilié ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le tribunal de grande instance du Mans, au profit de la Société d'exploitation Robert

Robert, Jacques Y..., 2°/ Mme Brigitte Y... née X..., 3°/ Mme Nathalie, Jeanne Y..., 4°/ M.

l'enquête, qu'elle précisait : " avant la mort de Léon, Anté X... a demandé les clés de l'atelier de Venise à un ami vénitien de Léon, précisant que ce dernier lui avait demandé de rapporter les toiles

Robert, - X...

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

, partie civile, contre l'arrêt n° 542 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui l'a condamnée à des dommages et intérêts envers André X... et Jean-Robert

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la mise en accusation de Pascal et Jean-Luc X... du chef d'assassinats, après avoir rejeté leur demande

Robert et Nicolas B... lui avaient demandé d'exercer des pressions sur Serge Y... afin de récupérer l'argent qu'ils avaient perdu dans cette affaire et auraient fourni à Stéphane Z... des indications sur

Gatineau, avocat de Mme Y... et de Mlle Z..., de Me Garaud, avocat des consorts A..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Donnat Robert,