CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

648 résultats pour « Robert SELLAM »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68ded2f86af9fd1f8095c27e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AG --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : la SELARL ALCHIMIE AVOCATS - 236 Me Elisa DE BERNARD - 301 la SELARL KERLEGIS - ([Localité 10]) Me Samy ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d8

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

SAUR, Compagnie d'assurances AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE C/ Robert X...

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6352368a8c924eadffcc4705

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[K] [F] et la SARL Agence Cristal de leurs demandes dirigées contre la SELAS [N] et Associés, - les a condamnés aux dépens à l'égard dé la SELAS [N] et Associés, - débouté la SELAS [N] et Associés

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a545033cf481c39a4c2c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BTP CONSULTANTS 1 place Charles de Gaulle 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX représentées par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0435 S.A.S

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b677a2a853827c9026d295

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Commerce (n° F 20/00087) 1) SAS GSF ARIANE [Adresse 6] [Localité 5] 2) SAS GSF ARIANE [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par la SELAS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65b16401b9f94e984650d661

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

VINCI FACILITIES [Adresse 16] [Localité 28] représentée par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0156 S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65c3d937c432ce7d11a6c88d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

MISE EN ETAT rendue le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS LTD [Adresse 5] [Localité 15] (IRLANDE) représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c78fcdc6046d475f31c7

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025 SAS LE PETIT PECHEUR DE WAZEMMES, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [G], [H] faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Robert

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fb39ae1759ccf605ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de Monsieur [T] [J], désignée suivant jugement du 27 septembre 2022, née le 07 Mai 1962 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 5] Représentée par Me Nolwenn ROBERT de la

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c3d0cdc6046d47f17ae5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS

Source officielle
CC

civ3

61372105cd580146773f053b

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert A..., demeurant à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697b6624cdc6046d471d48aa

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

avocat plaidant, vestiaire #C1937 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MIC INSURANCE COMPANY assureur de la société CLIMETUDE 29 rue Bassano 75008 PARIS représentée par Maître Fabien GIRAULT de la SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7a14cdc6046d47424cb8

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Comparaissant en personne * Défendeur(s) : La société ABEACH (SARL) [Adresse 2] * Représentant(s) : Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1eabfd75b73b3e3f12a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 Société SMABTP en qualité d’assureur de la société ELIEZ 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64364d6329c3df04f589a5c2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

- condamner la SELAS EGIDE et la SA BOURSORAMA BANQUE a réglé chacune la somme de 2400 euros à la SCI JARIC en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404392_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

bâtiment, le groupement momentané d'entreprises chargé de la mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (AMO) dans le cadre de l'opération de travaux, composés des sociétés SERL, GEC Rhône Alpes, SETAM

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c725cdc6046d475f2ab9

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

THDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025 Monsieur, [J], [W], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [Y], [X] faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Robert

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f9b6c90a84a5e5f0016a00

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BATIBRIE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Anne-Claire LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : D463 Et assistée de Me Cédric VANDERZANDEN de la SELAS KGA AVOCATS, avocat plaidant au

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3bbbf04ef7857bb088

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge [S] la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier, auquel la minute [S] la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a47bbf04ef7857bb1e3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Signé par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 10 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET ROBERT SELLAM

SIREN 414985838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

09/11/2021

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ROBERT SELLAM

SIREN 414985838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/10/2019

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ROBERT SELLAM

SIREN 414985838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/01/2019

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ROBERT SELLAM

SIREN 414985838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/12/2017

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ROBERT SELLAM

SIREN 414985838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/09/2016

Voir →