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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
65aa28a2a34ad10008581b32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L'appel incident de la SCI Ledru Rollin sera donc reçu.
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c32c
30 janvier 1985
30 janvier 1985
PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 355 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET DE L'ARTICLE 19 DE L'ORDONNANCE n° 58-1270 DU 22 DECEMBRE 1958, " EN CE QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE ISABELLE ROBIN
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-178
10 avril 2025
10 avril 2025
1 Avis n° 2025-178 du 10 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Robin Réda LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;
Source officielleRéférés
675a12c73bace64ddb46b88f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] représentée par Maître Maylis VINCENT de la SCP AMIEL-VINCENT, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69dcede2cdc6046d47160c7a
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Il s'agit donc d'un contrat de vente de marchandises.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
688b366cd284ccae5a97ee21
16 juillet 2025
16 juillet 2025
RENNES 979 411 097 (2023 B 2594) Représentant légal : [F] REPRESENTEE PAR 2C CONSILIUM , Ci-après « Le débiteur » Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN
Source officielleChambre 10 cab 10 J
670eb02a1c3411ff34529e08
14 octobre 2024
14 octobre 2024
obligatoire, et qu’elle est donc nulle.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Thibaud, Robin, Manon née le 11 Novembre 1962 à ALES (30) ... 30270 ST JEAN DU GARD représentée
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d48
10 juin 1992
10 juin 1992
, l'association syndicale libre "Rodin-PlateauEgalité" et de la société Consortium Immobilier de France, de la SCP Rouvière et Lepitre, avocat du Groupe Drouot, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401795_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519116_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
l’aide juridictionnelle et, d’autre part, que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.
Source officiellePEC sociétés civiles
69694075cdc6046d47708ff2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Les désistements réciproques sont donc parfaits. Conformément à leurs conclusions, chacune des parties conservera à sa charge les frais et dépens exposés.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6704268c8d5cd4a8759126b5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le désistement d’instance est donc parfait. Conformément à la demande de [Y], [A], [E] et [M] [G] chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens de l'instance.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67ec2fb9dd062d9f810e17a7
1 avril 2025
1 avril 2025
IMMOBILIERE 3F [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Gérard PERRIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R209 ******* Nous, Robin VIRGILE, Juge de la mise en état, assisté
Source officielleRéférés
6866f7c1d33109fd079b8758
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e01
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500892_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellecomm
61372389cd5801467740b185
10 octobre 2000
10 octobre 2000
94700 Maisons Alfort, 4 / de la société Finamur, dont le siège est Immeuble CNCA Provence, ..., 5 / de la Banque immobilière européenne (BIE), dont le siège est ..., 6 / de la société Hôtel Robin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101069
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Robin Y... et de la B...
Source officiellePage 10 sur 294