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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25ea
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE [Localité 2] CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE N° RG 25/00140 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTD7-11 La S.C.P. [1], pris en la personne de son représentant légal, Représentant : Me Jessica RONDOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848f00
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[F] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0d002316e0ca848f04
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[V] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.
Source officielle1ère Chambre
6813069d8cc74354d6647429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par ordonnance du 5 juillet 2023, le président du tribunal judiciaire de Metz a fait droit à la requête et a désigné pour représenter le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] à Roncourt
Source officielle3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33e
18 mai 2022
18 mai 2022
Il précise que suite à l'accident du travail, l'employeur a revu son mode opératoire et a utilisé un robot téléopéré pour la totalité de la démolition des autres piliers.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0524DEC007464401
24 mai 2005
24 mai 2005
Il ressort du dossier que le projet présenté par les scientifiques du service de la technique robotique, dont le requérant (« Etude du système sensoriel du robot marcheur »), fut bloqué au
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa5
17 septembre 2001
17 septembre 2001
dérobés un camescope, deux téléviseurs, un magnétoscope, un four micro-onde, une surjeteuse, une machine àcafé, deux appareils photos, une machine à coudre, un poste de radio CD, deux chaînes HI-FI, des robots
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02457
15 décembre 2010
15 décembre 2010
le fait que Sibjet Technologies avait recherché des reclassements externes et s'est adressée pour se faire au groupe Hameur et à l'ensemble des sociétés qui le compose étant observé que les sociétés Robot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02458
15 décembre 2010
15 décembre 2010
du Groupe tel qu'il était présenté par la salariée en insistant sur la circonstance que les entités du Groupe comprennent les personnes juridiques suivantes : Hameur et compagnie (société Holding), Robot
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbd5
13 janvier 1987
13 janvier 1987
départementale de la Confédération générale du travail ; que les juges d'appel, après avoir relevé qu'il n'était pas établi que le prévenu fût " le publicateur " de l'écrit, énoncent que celui-ci, rédigé et ronéoté
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82980228119c9032269c9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
AXIMA CONCEPT Situé [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Richard RONDOUX de la SELARL BRG, demeurant [Adresse 5], avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0095 DEFENDERESSE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512423_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Giraud, juge des référés ; - et les observations de Me Rombout substituant Me Bourgeois, avocate de Mme A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417649_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Rosier, juge des référés, - les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant les requérants et en présence de M.
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e722
22 mai 1974
22 mai 1974
(HUBERT), PREVENU ET LA SOCIETE RONOT CIVILEMENT RESPONSABLE DU CHEF D'ATTEINTE A L'EXERCICE REGULIER DES FONCTIONS DE DELEGUE DU PERSONNEL.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d7544bcdc6046d479dc7fd
7 avril 2026
7 avril 2026
LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 902 544 394 et a déclaré exercer l'activité suivante : ingénierie mécanique, robotique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1991:CO00916
11 juin 1991
11 juin 1991
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société àresponsabilité limitée Better industrie (bureau d'études pour la télématique, l'électronique, la robotique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2514556_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Echasserieau juge des référés, - les observations de Me Ronbout substituant Me Bourgeois avocat de M. B et Mme F ; - et les observations de la représentante du ministre de l'intérieur.
Source officielle1re chambre civile
65ab71f036bfc00008d68c30
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le robot a été livré le 24 juin 2008 et mis en service en août 2008 par le vendeur assisté d'un technicien du fabricant.
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403b63
10 décembre 1997
10 décembre 1997
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société Secia industrie, anciennement dénommée "Européenne de robotique
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205173_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A B indique au tribunal souhaiter former un recours gracieux auprès du président de l'UCBL en tant que sa candidature en M1 Automatique, robotique aurait été rejetée.
Source officiellePage 10 sur 44