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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
écessaire, rejeté toutes demandes de garantie saufc/Monsieur Z
6253cbecbd3db21cbdd8ea73
8 décembre 2011
; condamné in solidum Madame X... et Monsieur Z... aux dépens étant précisé que dans leurs rapports seul Monsieur Z... devra les supporter ; condamné sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure
2e chambre sociale
628732d0c1d4e9057d612c16
18 mai 2022
[V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentant : Me Frédéric MORA, avocat au barreau
1re chambre sociale
6440d7f6e704a005d1ed6fbc
19 avril 2023
Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [C] [O] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe SENMARTIN
6253cc39bd3db21cbdd8f871
14 février 2012
, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et la SCP LACHAU-GIPULO-DUPETIT-ESTANG-GALY, avocats au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocats plaidants INTIMES : Monsieur Paul X...
6253cc8abd3db21cbdd906ed
16 mai 2013
Parmi les désordres multiples apparus après réception dans l'immeuble des consorts Z...et B..., un seul est imputable à Monsieur D....
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b7
13 octobre 2009
785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Christian TOULZA, Président Monsieur Hervé BLANCHARD, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller qui en ont délibéré.
1ère Chambre C
6032c4071cb3863a1c65cbff
28 novembre 2017
de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Jean-Christophe NEIDHART, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant REVOCATION
63c8eeecdc5b777c90992f63
18 janvier 2023
N° Portalis DBVK-V-B7E-OSOA ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 FEVRIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 19/00068 APPELANT : Monsieur
2° chambre
5fd9fc0fc938a33da0354786
22 octobre 2019
[T] [HR] opticien né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] ESPAGNE Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET
6253c9a4bd3db21cbdd88e56
5 décembre 2006
A2ARRET DU 05 DECEMBRE 2006Numéro d'inscription au répertoire général : 05/04192Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JUIN 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 02/4623APPELANT :Monsieur
6253cb43bd3db21cbdd8d323
26 janvier 2010
JANVIER 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 06745 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 AOUT 2008 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 14171 APPELANT : Monsieur
2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd9b
10 octobre 2024
appartenant à Monsieur [O] [G].
60327482227a78a8b61d392f
30 janvier 2018
MAI 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/01075 APPELANTE : SCI SAINT DOMINIQUE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me DARDAILLON, loco Me Philippe SENMARTIN
Chambre commerciale
5fd980f08b77096fcdb68e1a
21 janvier 2020
répertoire général : N° RG 17/02715 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NFFL Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 AVRIL 2017 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2015019805 APPELANT : Monsieur
1ère Chambre D
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8 septembre 2016
de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Jean ROSENBERG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Maître [C] [X], pris en sa qualité de
3e chambre civile
679331dc31df9338379d282d
23 janvier 2025
Suite au décès de monsieur [I] [K], son héritier, monsieur [E] [K], est intervenu volontairement à l'instance.
2e chambre de la famille
6438f2dfa942a604f5e93661
13 avril 2023
Mars 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Marion SELMO avocat au barreau de NARBONNE loco Me Bruno BLANQUER avocat au barreau de NARBONNE Monsieur
1ère Chambre A
5fdb659d78359f43bfa3f1a6
14 mars 2019
Se plaignant de désordres ils ont, après expertise, assigné devant le tribunal de grande instance de Nîmes Monsieur [P] et son assureur en indemnisation.
6253cc38bd3db21cbdd8f86e
2 novembre 2011
, avoués à la Cour assistée de la SCP MELMOUX-PROUZAT-GUERS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 SEPTEMBRE 2011, en audience publique, Monsieur
6253ca24bd3db21cbdd8a304
30 octobre 2007
SUR LE RECOURS EN GARANTIE DE LA COPROPRIETE CONTRE MONSIEUR X...
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