Türkiye 15/06/2022 Ahmet BAŞ 1972 Kütahya Turkish Çiğdem SARAÇ 14. 33121/22 Kovancı v. Türkiye 28/06/2022 Abdullah KOVANCI 1964 Istanbul Turkish Ali ALAGÖZ 15. 33157/22 Şahin v.

Clément Le Y..., Mmes Sara Le Y..., épouse A... et Rebecca Le Y..., épouse B...

Elle exploite une usine située à [Localité 4] dans la Sarthe, laquelle emploie 750 salariés et applique la convention collective de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe.

#Salah Oulane mod Minister voor Vreemdelingenzaken en Integratie.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Rechtbank te 's-Gravenhage - Nederlandene.

Il devra parvenir à la HAS, dans l'application SARA, dans un délai de 6 mois (au plus tard le 31 octobre 2016) à compter de la notification de la présente décision.

Türkiye 24/06/2016 Sait ÇAĞLAR 1970 Ankara Turkish Fatma Zarif TUNÇ 39. 40017/16 Saral v. Türkiye 29/06/2016 Süleyman SARAL 1974 Istanbul Turkish   40. 40022/16 Birsen v.

#Barclays Bank SA contra Sara Sánchez García e Alejandro Chacón Barrera.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Juzgado de Primera Instancia de Palma de Mallorca.

LA BAULE SCI DU CHATEAU DE BELLEFILLE Château de Bellefille 72210 CHEMIRE LE GAUDIN représentés et assistés de Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) et de Me Bruno SAFFAR

Salah, - XL...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le dimanche 7 avril 1991, à 14 heures, le juge d'instruction du Mans, après s'être conformé aux prescriptions des articles 92

Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [X] [O], en date du 14 mai 2025 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés

       Devant la Commission, les requérants sont représentés par Philippe Bernardet, sociologue, résidant à La Fresnaye-sur-Chédouet (Sarthe).

Sentencia del Tribunal de Justicia (Sala Segunda) de 15 de marzo de 2017.#Policie ČR, Krajské ředitelství policie Ústeckého kraje, odbor cizinecké policie contra Salah Al Chodor y otros.

: S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE, substitué par Me TREVET, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE

Sur ce marché en croissance, FREEMIUMPLAY compte une dizaine de salariés et est basée à [Localité 2].

également déficitaire de 6 919 206 euros au titre de l'exercice clos le 31.12.2003 ; qu'au titre des exercices clos les 31.12.2002 et 2003, la société Seurlin Immobilier déclare avoir rémunéré dix-sept salariés

DEMANDERESSE Madame [X] [S]-[R] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Sara NOURI-MESHKATI, avocate au barreau de PARIS - #D1468 DEFENDERESSES La S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée

#Saras Energía SA prieš Administración del Estado.#Tribunal Supremo prašymas priimti prejudicinį sprendimą.

. ******* EXPOSE DU LITIGE L'Association départementale de parents et d'amis des personnes handicapées mentales de la Sarthe (l'Adapei 72) est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique

demandé de communiquer à la communauté de communes "Les Deux Rives" une estimation actualisée du projet d'installation sur Tain l'Hermitage, une autre installation étant envisagée sur la commune de Sarras