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340 résultats pour « Sophie CAILLOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1f93bcaf505db696964

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PARIS, toque : D0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

651fa5afc601f083189918ff

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100194_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par un mémoire en intervention enregistré le 23 février 2023, Me Marie-Sophie Pellier, mandataire judiciaire de la SCEA STAR Environnement, représentée par Me Lapresa, doit être regardée comme s'associant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624875b1a50c277d4c5c8e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360ca9f3c369c7f74997047

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

633fc383e633183e2ee17be1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

15e chambre

64422a24d2fa6fd0f80406be

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

RIVIERE, Par contrat de travail à durée déterminée du 12 novembre 2007, [Y] [K] a été engagé par la SARL Derelek en qualité de câbleur électronique OS2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb769cece1704f57478ad

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - DÉFAUT - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c6a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

à la Cour : Jugement du 18 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 20/01041 APPELANT Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadecb8dca058e3e7e4a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Emmanuelle DEMAZIERE, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a1d1bc2605de4b4735

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Juliette CAILLON

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805aac21c0e53e790686d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

IARD SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SARL MCE PERCHALEC SMABTP INTERVENANT VOLONTAIRE SMA SA Grosse Délivrée le : à Me Jean-Jacques BERTIN SELARL CHUDZIAK STEPHANE SCP EYQUEM BARRIERE DONITIAN CAILLOL

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd0ce8c5301f76f62cb822

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

APPELANT Représenté par Me Sophie-caroline E... de la SCP BICHET & E..., avocat au barreau de BESANCON ET : Madame Margaret

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f74997067

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caa33c369c7f74997069

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64a8ff8303029105dbedc270

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[J] ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c4502b828318c4e627

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca6da2b8ec6f5897d6d688

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670fff52b44a8f27d43c8fa0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

aux droits de BUREAU VERITAS QBE EUROPE SA/NV venant aux droits de QBE INSURANCE EUROPE LIMITED Grosse Délivrée le : à SELARL AVOCAGIR SCP BAYLE JOLY SELARL BIAIS ET ASSOCIES Me Julie CARREAU Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Président de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CAILLOUE, Catherine, Ségolène, Sophie

SIREN 929693158Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/06/2024

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Créations

CAILLOU, Sophie, Geneviève, Beatrice

SIREN 983121492Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

10/01/2024

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Radiations

Mouette et Caillou, Dloussky, Sophie, Fanny, Hermione

SIREN 900910977Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

16/11/2022

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Créations

Mouette et Caillou, Dloussky, Sophie, Fanny, Hermione

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

30/06/2021

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Créations

AUX P'TITS CAILLOUX ZEN, BOUDON, Sophie, Véra, Nadine, PAGE

SIREN 394542732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

15/06/2021

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