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3 009 résultats pour « THIERRY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

Société de développement régional de Picardie etc/M. D

61372121cd580146773f1358

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Thierry (Aisne), zone industrielle, 2°/ de M. Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme SFEC, demeurant à Soissons (Aisne), ..., 3°/ de M.

Source officielle

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CC

civ2

61372109cd580146773f078f

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Thierry et M. B..., ès-qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6031e10da34bcbb4b056b7d3

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Thierry X... et la SCP BR ès qualités de liquidateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd88ff9

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X... a demandé une somme de 55 000 euros de dommages et intérêts. Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd5801467740416a

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Thierry Y..., exerçant le commerce sous l'enseigne "Thierry Y... automobiles (TGA)", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd220ecdc6046d47bd2c0e

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeait Monsieur Thierry BOUSCASSE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assistés de Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dae5fcd6312332fd97

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

communes et opposables à la société ACTE IARD ès qualité d’assureur de la société PENALVER à la date de la réclamation.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6686eab0e74459e0c7ed3ab7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par acte du 27 juin 2017, la SCI a assigné Me [M] ès qualités.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99abcdc6046d476587da

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par dernières conclusions n°2 du 5 décembre 2025, la société Ekip', ès qualités, et la société [Localité 1] demandent à la cour de': - donner acte à la société Ekip' ès qualités de liquidateur de la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2169cdc6046d47ddc8e5

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

saisi de la présente affaire par requête du mandataire judiciaire en date du 24 décembre 2025 L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 04 mars 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6618cf027935f50008be4177

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le 28 janvier 2017, alors que la société Thierry Ragot exploitait une parcelle forestière chez un client, l'abatteuse d'arbres a été retrouvée incendiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85696

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcf549cdc6046d474c34e8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

En présence de : La SELARL [L], prise en la personne de Maître [N] [L] ès-qualité de mandataire judiciaire, représenté par Madame [Y] [E], collaboratrice.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88661

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[E] Défendeur : la société Bécheret - Thierry - Sénéchal et Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 674/24 Ordonnance n° : 88661 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8c

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X... a demandé une somme de 55 000 euros de dommages et intérêts. Me B... ès qualités et l'UNEDIC-CGEA de LILLE se sont opposés à ses prétentions.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BECHERET- THIERRY-[Q]-[S] S.C.P. AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

61372258cd580146773fc35a

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d73c93cdc6046d479b86b4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

RCSK représentée par son Gérant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Ayant tous pour avocat Maître Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 INTIMÉE

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c2f7cdc6046d47afecc7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

СУН TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 22 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3e1

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Thierry demeurant ...

Source officielle