X... était âgé de 83 ans et ne se trouvait pas avant le début du tournage "dans un parfait état de santé"; alors, en second lieu, que la société Victoria films citait expressément dans ses conclusions

X... ainsi que de quatre autres postes en mars, avril, et juin 1998, concernant un météorologue, un assistant tournage, un directeur du développement et une assistante de direction, qu'elle ajoutait que

MINUTE N° : 26/00109 JUGEMENT DU 10 Avril 2026 N° RC 25/01142 DÉCISION Réputée Contradictoire et en Premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [W] [F] Débats à l'audience du 29

Dieu, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Tournier expansion [Localité 4], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

internet nommé "decathlon.pl", dont le contenu utilise ce terme, et présente des dessins humoristiques à caractère vulgaire ou à connotation sexuelle, accompagnés de légendes en langue polonaise, tournant

marche ; que, lorsqu'il était arrivé à hauteur du chantier en cours qui était situé en fin de rue, il avait vu un ouvrier qui travaillait avec plaque vibrante sur son côté droit ; que cet ouvrier lui tournait

[U] a été engagé en qualité de directeur multi-sites par la société Tournier management le 10 avril 2018. 2. Il a été licencié pour faute grave le 11 décembre 2018.

rapport à son sens de circulation, après avoir effectué une manoeuvre, rendue nécessaire par l'étroitesse du portail d'accès, ayant consisté à se déporter sur la gauche un peu avant sa maison, afin, tournant

la société Touraine Automobiles à rembourser à M.

, que le tournage portait sur des sujets sensibles et était soumis à un rythme intensif, que la collègue reporter qui l'accompagnait n'était pas formée et qu'en plus de sa fonction d'opérateur prise de

Y..., épouse D..., domiciliée [...] ), contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine

P..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Lycée-Collège Konan de Touraine, dont le siège

Y... a été engagé, le 29 septembre 1988, en qualité de commis cuisinier par la société Touraine hôtelière aux droits de laquelle se trouve la société Micner ; que suspendues le temps de l'accomplissement

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Touraine

Christian X... ne s'était laissé aller envers elle à un tel débordement de violences ; que la supériorité physique de l'agresseur, la fragilité et l'immaturité de la victime, l'imprévisibilité de la tournure

[X], chauffeur-livreur de la société [1], qui tournait sur sa droite ; que celui-ci a été cité devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire ; que le tribunal l'a déclaré coupable des faits

l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Sérigraphie Multisigne (l'entreprise Sérigraphie Multisigne), d'imprimer des affiches à partir d'un cromalin établi par la société Photogravure de Touraine

documents administratifs a examiné dans sa séance du 15 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, suite à la demande de conseillers municipaux, de la convention de tournage