Y... une villa construite sur un terrain, propriété de M. Hubert Z..., le 11 juillet 1986 ; que M. Clotaire Z... a assigné M.

X... avaient édifié leur villa ; qu'estimant que cet immeuble leur causait des troubles anormaux de voisinage, les époux Z...

I... une ouverture de crédit d'un montant de 16 500 000 euros, garantie par une hypothèque portant sur une villa située à Saint-Tropez, acquise par la SCI ; que les parties ont convenu de soumettre cette

M..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la Villa Mount

Drouot, aux droits de laquelle vient la compagnie Axa assurances, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, 78160 Marly-le-Roi, 2 / de l'Office public d'habitations à loyer modéré (OPAM) de la ville

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre chirurgical de soins de la Défense "Villa Medicis", dont le siège

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 novembre 2020), par donation-partage consentie par leurs parents le 15 février 1979, Mme [P] épouse [N] s'est vu attribuer, au sein d'une villa en copropriété

2017), que le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Hauts de Saint-Georges (le syndicat) a constitué, avec le syndicat des copropriétaires du Parc des Hauts de Saint-Georges et celui des Villas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Villas et résidences de loisirs, société

qu'elle occupait sur une partie du terrain vendu jusqu'à la livraison de l'appartement et, au cas de paiement en numéraire, s'était engagée à "abandonner la jouissance de la villa dans les 3 mois qui

formé le pourvoi n° N 20-12.166 contre l'arrêt rendu le 5 décembre 2019 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale économique et financière), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Villa

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 novembre 2002), que Mme X... a acquis en juillet 1992 un terrain sur lequel elle a fait construire une villa

Par ailleurs, vu la multiplicité des procédures ayant abouti à la dernière décision, l'engagement imposé par les juges anglais à la SCI MARITIME VILLA HOLDINGS de ne pas vendre ou gager la villa dont elle

JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT D’ORIENTATION Enrôlement : N° RG 23/00177 N° Portalis DBW3-W-B7H-373R AFFAIRE : Société BANQUE INTERNATIONALE A LUXEMBOURG C/ Société SCI VILLA

Jean-Pierre X..., demeurant villa Pieranne, La Sainte-Croix, 13390 Auriol, 5 / de M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 1997), que, suivant un acte du 22 mai 1991, les époux X... ont vendu une villa

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 octobre 2018), Mme V..., propriétaire d'une villa, a proposé à son fils et à Mme S..., qui vivaient ensemble, de s'installer au sous-sol à charge pour eux de réaliser

(la SCI), qui a fait construire des villas sous la maîtrise d'oeuvre de M. G..., les a vendues en l'état futur d'achèvement à M. et Mme W..., M. et Mme E..., M. et Mme N...