Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 17 (SC)
633e6fe5f8faf13e2e973cbb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
le 17 Décembre 1959 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier D'[Localité 2] comparant et assisté de Me Vincent
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3b29ffd2adfff4f314
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jugement du 24 OCTOBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500206 APPELANTE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Hélène
Source officielleRéférés - CTX Social
S.A.S. DSV ROADc/COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ DSV R OAD
68e7a505033cf481c39a373c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SOCIÉTÉ DSV ROAD [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Aurélia CORDANI de la SCP TOULLEC CORDANI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN391, avocat postulant et par Maître Hélène
Source officielleRétention Administrative
6978679dcdc6046d47d6914f
25 janvier 2026
25 janvier 2026
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 2ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène
Source officielleRétention Administrative
697867a2cdc6046d47d6919b
25 janvier 2026
25 janvier 2026
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 2ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène
Source officielle5ème Chambre
5fdd06ebfd747070c4af3643
19 octobre 2018
19 octobre 2018
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président, Assesseur : Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923b
23 octobre 2007
23 octobre 2007
des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE du 29 Janvier 2007 RG : 498. 03 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93d
3 mars 2011
3 mars 2011
née le 13 Avril 1983 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707dc2cdc6046d471380fc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.
Source officielleciv2
613723eecd580146774100cf
14 février 2002
14 février 2002
B..., Jean-Marie, Adolphe de X..., décédé, 2 / Mme Gabrielle Z..., épouse de X..., demeurant résidence Le Helier, 31 à ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière unique de
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Daniel X... ... 50580 SAINT REMY DES LANDES Représenté par Me Marie-Sophie VINCENT
Source officielle5e chambre
DTA_2202803_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Au cours de cette plongée, une bande transporteuse en caoutchouc a été retirée du tunnel de l'hélice.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200953
11 juin 2009
11 juin 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP VINCENT et OHL, avocat aux Conseils pour Mme A...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007790181
7 octobre 1991
7 octobre 1991
. ; - n° 93 633, présentée pour Mme Hélène XK..., demeurant Haute Freydière à Givors (69700) ; - n° 93 634, présentée pour M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Vincent S, demeurant ... ; M. Aymeric T, demeurant ... ; M. Jean-Benoît U, demeurant ... ; Mme Marie V, demeurant ... ; Mme Tsiporah W, demeurant ... ; Mme Hélène X, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
6034cfdcfd6307ba1203211b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
), et étendue à la SA Institut Hélio-Marin et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1a
6 mars 2008
6 mars 2008
représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Hélène ROQUEFEUIL, avocat au barreau de la SEINE ET MARNE, plaidant pour la SELARL JBG COMPOSITION DE LA COUR : Après
Source officiellesoc
61372367cd580146774094ad
22 février 2000
22 février 2000
, demeurant ..., 4 / de Mme Josiane A..., demeurant appartement 55, bâtiment O, ..., 5 / de Mme Michèle B..., demeurant lotissement 3, 73, rive de Garonne, 33300 Bordeaux, 6 / de Mme Marie-Hélène
Source officiellecr
613724e2cd58014677419294
18 septembre 1990
18 septembre 1990
Vicente, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 4 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils
Source officielle4ème Chambre
6346596dc024d1adffef76c6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 OCTOBRE 2022 Le onze Octobre deux mille vingt deux, date indiquée à l'issue des débats du vingt sept Septembre deux mille vingt deux, Madame Hélène
Source officiellePage 10 sur 80