Gabriel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de la société ADTNE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 octobre 1991, qui, dans l'information

convention conclue le 29 mai 1947, pour « régler les droits respectifs des parties (relatifs) à la propriété littéraire des ouvrages de L... », L...                     , d'une part, Simone L... et Gabrielle

. # Gabriel Simon proti Soudnímu dvoru Evropských společenství. # Věc 15-60.

par EDF à la société Gardel.

The applicant, family and a friend did manage however to gain access to Gabriel on one occasion by negotiating with a police officer on guard: Gabriel told his wife and a friend that, when refusing to

  Gheorghiţă Duncă, qui était le père des requérantes M me   Oana ‑ Mihaela   Ștefan et M me Cristina-Gabriela Bursuceanu.

FAITS ET PROCEDURE Monsieur [B] [E], Madame [G] [E], Monsieur [D] [M], Monsieur [X] [Q], SAS SAINT GABRIEL, Madame [U] [K], Madame [H] [V], SDE 9296-1689 QUEBEC, Monsieur [W] [S], Madame [L] [Z], Madame

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société d'exploitation Home Saint-Gabriel

.., Guy Z... et Jacques de Y... se sont constitués parties civiles le 1er juin 1999 contre personne non dénommée, des chefs de faux, trafic d'influence et prise illégale d'intérêt, faisant grief à Gabrielle

-lui déclarer inopposable le bail signé entre la SC CHENARD ET WALCKER et SELCODIS relatif à l'immeuble.

la preuve n'est rapportée du caractère personnel, direct et certain du préjudice subi par les alliés de l'un et l'autre défunt ; que le jugement sera en conséquence confirmé en ce qu'il a débouté Gabriela

de l'intérêt légal, majoré de 0,5 point ; que, pour juger la société Digicel recevable à présenter dans ses conclusions du 18 décembre 2018 une nouvelle demande subsidiaire tendant, à défaut du taux WACC

#Gabriel Simon contra Tribunal de Justiça da União Europeia.#Processo C-15/60.

X... a été engagé le 1er avril 1965 par la société James Walker France et y exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur administratif ; qu'ayant été déclaré inapte totalement à son poste par le

JUGEMENT : - déposé au greffe le 07 Avril 2026 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Alida GABRIEL, Greffier, DEMANDEUR : Monsieur [M] [V] né le [Date

proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Amel OUKINA, greffière principale ; DEMANDEUR : La société LOGIREP, SA [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Paul-Gabriel

JUGEMENT : - déposé au greffe le 19 Mai 2026 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Alida GABRIEL, Greffier, DEMANDERESSE : SA CREDIT LOGEMENT [Adresse

matériel du délit reproché, à savoir la fausseté des faits dénoncés, était constitué en l'état de la décision définitive de relaxe déjà intervenue, cependant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que Gabriel

constatations du jugement que c'est seulement par courrier daté du 6 janvier 2003 que Mme Y..., répondant à la demande d'explications du directeur de l'hôpital en date du 20 décembre 2002, indique que Gabrielle

; [que, le lendemain de l'accident], les inspecteurs du travail ont néanmoins constaté qu'un ouvrier, non doté de talkie-walkie, guidait le grutier dans sa manoeuvre d'une descente de benne à béton, à