[Z] [R] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR M. [X] [G] S.E.L.A.R.L. MJ AIR Syndic. de copro.

judiciaire de la SARL HD CONSTRUCTIONS, intervenante volontaire Représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat au barreau de COLMAR INTIMES [R] [Z] Représenté par Me Valérie SPIESER

service de la direction administrative et financière », à l'exception de la période du 1er octobre 2007 au 31 juillet 2011 durant laquelle il était responsable du service juridique de la société Spie

[P] a été engagé en qualité d'agent technique à compter du 5 mars 1990 par la société parisienne pour l'industrie électrique Trindel, aux droits de laquelle vient la société Spie nucléaire. 2.

Article 3 : L'Etat versera la somme de 2 000 euros à la société Spiess au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Sur le pourvoi n° M 97-30.022 formé par la Société générale des entreprises Quillery et Cie, société en nom collectif, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° N 97-30.023 formé par la société Spie-Citra

[I] [R] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau

violation de l'article 1134 du code civil ; 2°/ que la cour d'appel a constaté qu'il résultait d'un échange de courriels qu'une seconde livraison avait été prévue avec des modalités différentes (ex-works

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX C/ Société LBBA-ARCHITECTURE, Société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société MAF, ès qualité d’assureur de la société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société SLG, Société MMA

CGT, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-15.784 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Spie

2026 ORDONNANCE DU 28 Mai 2026 dans l'affaire entre : REQUÉRANT : Monsieur [E] [W] Demeurant [Adresse 1] Madame [I] [M] Demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Valérie SPIESER

désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SMABTP ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2015), que l'Etat a entrepris la construction d'un tunnel souterrain ; que les sociétés SPIE

MINUTE N° 22/248 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

la société Compagnie du BTP, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société SPIE

A titre subsidiaire, Condamner la Société SPIE CITYNET WORKS à verser à Monsieur [D] les sommes suivantes : 1.840,78 € au titre de l'indemnité de requalification 5.000 € à titre de dommages et intérêts

Copie à : - Me Dominique HARNIST - Me Valérie SPIESER le 03 Mai 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE SPIESS

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE SPIESS