André Z..., demeurant à Lafaurie Silhac à Vernoux (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel derenoble (chambre des urgences), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., demeurant ... qui Chante, 66000 Perpignan, en cassation

André G, à Mme Sabine E, à M. Georges D, à Mme Kadija F, à Mme Patricia C, à M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

CREDIT LOGEMENT AGF TRESORERIE DU MALZIEU GROUPAMA COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRET DU 27 MARS 2008 APPELANT : Monsieur André X...

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et URTIN-PETIT et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Pierre Y..., ès qualités de commissaire au plan, représentant des créanciers au redressement judiciaire de Mme Andrée Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

André A..., demeurant domaine de Frégepont à Pont de l'Arn (Tarn), 3°) Le Groupement forestier des bords de l'Issales "Borisgrog", dont le siège social est domaine de Frégepont à Pont de l'Arn (Tarn)

René YW..., André O..., Philippe L..., Jean-Michel K..., Jacques XB... et François P..., à Mme Marie-Geneviève XC..., à MM.

C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y...

G...F...comptable de fait des deniers de la commune de Saint-André attribués à l'Amicale du personnel communal de Saint-André, conjointement et solidairement avec le président et le trésorier de cette

(Yvelines) Houdan, 2°) Mme Andrée Z... épouse X..., demeurant ... (Yvelines) Houdan, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre), au profit de M.

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de M.

Serge Z..., demeurant à Paris (19ème), ..., 2°) de Mme Andrée, Rose Y... divorcée Z..., demeurant ...

André A..., demeurant ..., 3°/ de M.

André X..., demeurant à "Vraignon", à Sainte-Gemme (Cher), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR