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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137213fcd580146773f232d
26 juin 1990
26 juin 1990
Zennaro, conseiller rapporteur, MM. Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032c012882f0836864b14d7
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780966
20 décembre 2013
20 décembre 2013
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Emilie LEVASSEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609205db7ff645d8566475
13 août 2014
13 août 2014
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER, Conseiller Bruno POUPET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b0
17 mars 2011
17 mars 2011
au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07589 du 27/ 07/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Février 2011, tenue par Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9b8
17 mars 2011
17 mars 2011
barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09188 du 28/ 09/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Février 2011, tenue par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162558ebfc8340a0e74b8e4
5 février 2014
5 février 2014
son représentant légal Représentés par Maître Guy DRAGON membre de la SCP DRAGON & BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 02 Octobre 2013 tenue par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61627e9f38d18b7ebf63d1ff
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 Novembre 2013 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI, Président, et Claudine POPEK, Greffier,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162b61d47859723647203e0
14 mars 2012
14 mars 2012
Conseiller Bruno POUPET, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK DÉBATS à l'audience publique du 23 Janvier 2012, après rapport oral de l'affaire par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163515fa2ead9ed860b6feb
30 juin 2011
30 juin 2011
par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistés de Maître Carole WOLTERS CRISTOFOLI, avocat au barreau de BEZIERS DÉBATS à l'audience publique du 06 Avril 2011 tenue par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609e57264c7ed035b03c91
25 juin 2014
25 juin 2014
Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme AUDEMAR, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d917
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d941
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleJ.L.D.
69f279bdcdc6046d4703e879
8 avril 2026
8 avril 2026
- N° Portalis DB2E-W-B7K-OIBS Le 08 Avril 2026 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00668_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
décembre 2024, la cour, après avoir annulé le jugement du tribunal administratif de Toulon n° 2102598 du 22 février 2024, a déclaré la commune de Toulon responsable du préjudice subi par la société Zénith
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944be
28 février 2019
28 février 2019
Mandataire liquidateur de SARL ZENITH DISTRIBUTION Centre d'Affaires du Molinel [...] [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69bd1d53cdc6046d474f94f8
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2024R00053 SELARL PHYSIOPLUS / SAS Paymed EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officielleTrib. de Commerce
69bd1ddfcdc6046d474fa12f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2024R00080 SARL H M P / SDE [Localité 2] SPA EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 8 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6bb
3 avril 1973
3 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 11 JUIN 1971) D'AVOIR CONDAMNE X..., COUDERC, LALY ET ZENATTI A PAYER SOLIDAIREMENT A LA BANQUE WORMS
Source officielleciv1
61372165cd580146773f3634
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Zennaro, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePage 10 sur 102