Codes de loi français

Article Annexe Q

fonctionnelles en ophtalmologie ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du globe oculaire et de ses annexes : affections orbitaires, pathologies palpébrales et de l'appareil lacrymal, anomalies

Article 55

dans les conditions définies précédemment, constate à l’issue de chaque année civile telle que définie à l’article 54, le non-respect par un médecin de ses engagements adresse un courrier par lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les anomalies

Article 19

les sonomètres qui satisfont aux essais et, dans le cas contraire, informer le demandeur, maintenir l'information à la disposition de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités et leur signaler les éventuelles anomalies

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

XI. - HÉMATOLOGIE ET MALADIES DU SANG A. - Rate Splénectomie sans anomalie hématologique : jusqu'à 5 %. Splénectomie avec anomalies hématologiques définitives : 5 à 10 %.

Article Annexe 4

De la vérification des pièces numérisées La liste des anomalies rendant inexploitables les images numérisées est la suivante : Il est entendu que ces anomalies potentielles sont inhérentes au processus de numérisation et, par conséquent, inexistantes

Article 5

mois suivants : - les bovins accidentés abattus à l'abattoir ; - les bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; - les taureaux mis à mort dans le cadre de corridas ; - les bovins présentant lors de l'inspection ante mortem une ou plusieurs anomalies

Article 9

Les anomalies rencontrées : en particulier, ils doivent signaler les manquements des détenteurs à leurs obligations réglementaires.

Article A821-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 15

Contrôles de substance : procédures d'audit mises en œuvre pour détecter les anomalies significatives au niveau des assertions. Elles incluent : ― les tests de détail ; ― les procédures analytiques. 4.

Article R554-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 73

Il est tenu d'aviser l'exploitant de l'ouvrage dans les plus brefs délais en cas de dégradation, même superficielle, d'un ouvrage en service, de déplacement accidentel de plus de 10 cm d'un ouvrage souterrain en service flexible, ou de toute autre anomalie

Article L513-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

produit chez l'homme ou qu'elle résulte d'un mésusage, qui est de nature à justifier une hospitalisation ou entraîne une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, une invalidité, une mise en jeu du pronostic vital immédiat, un décès ou une anomalie

Article 151-1.02

"Arrêt d'opération ou d'exploitation", l'interdiction formelle signifiée à l'encontre d'un navire de poursuivre son exploitation ou toute opération en raison des anomalies constatées qui, isolément ou ensemble, rendraient dangereuse la poursuite de cette

Article Annexe II

l'exploitant de l'abattoir ; - taux du total des retraits avec pour le premier motif principal enregistré l'un des motifs suivants, "congestion généralisée" ou "cachexie" ou "aérosacculite" ou "arthrites multiples" ou "processus tumoral" ou "toute autre anomalie

Article Annexe II

Procédure d'enregistrement des anomalies. Mise en place d'autocontrôles réguliers

LEGIARTI000050940782

professionnels prenant en charge la personne appareillée : -en orientant la personne appareillée vers son médecin traitant et le médecin ophtalmologiste qui a réalisé la prescription initiale des équipements en cas de signe ou de symptôme évoquant une autre anomalie

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Ces anomalies constatées devront être confirmées par un examen tomodensitométrique. 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) C. - Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes

Article Annexe I

Tableaux de détail des activités Fonction I – Réception, stockage, approvisionnement Tâches Tâche 1 : Réception, et vérification des produits livrés/ des documents : détection des anomalies (qualitatives et quantitatives) Tâche 2 : Entreposage

Article Annexe II

susceptible, à lui seul, de constituer un danger grave pour les personnes ; - catégorie 2 : anomalie ou défaut non susceptible, à lui seul, de constituer un danger grave pour les personnes.

LEGIARTI000048568965

Régurgitation valvulaire minime, sans anomalie anatomique associée des structures cardiaques. G 2 2.

Article 17

réutilisation ; 6° S'assure de la conformité des caractéristiques réelles du spécimen de lanceur utilisé pour la mission à la définition théorique présentée conformément à l'article 16 du présent arrêté ; 7° Le cas échéant, s'assure de ce que les écarts (anomalie