Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif

Article 1

Direction régionale de la Réunion Antenne de Mayotte Enquête flux touristiques à Mayotte.

Article 223 a-III/05-1

Le répondeur radar doit être installé à l'intérieur du radeau de sauvetage de telle manière que son antenne soit à plus d'un mètre au-dessus du niveau de la mer lorsque le radeau de sauvetage est déployé, sauf pour les radeaux de sauvetage réversibles

Article 71

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Conception-programme Antenne

Article Annexe

responsable des marchés ; Agent exerçant des fonctions d'accueil et d'aide aux usagers de bibliothèques ou de centres de documentation ; Agent responsable de contentieux internationaux ; Agent responsable du suivi des procédures de marchés publics dans les antennes

LEGIARTI000034774236

Elle assure notamment par ses programmes la mise en valeur du patrimoine et participe à son enrichissement par les créations radiophoniques qu'elle propose sur son antenne.

Article Annexe

Feux d'approche, de piste et de voies de circulation - aucun objet autre qu'une antenne d'azimut ILS ne fait saillie au-dessus du plan des feux d'approche jusqu'à une distance de 60 m de la ligne axiale du dispositif ; Toute antenne d'azimut ILS qui fait

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

-Radiocommunications : La liste des matériels avec copies des certificats d'approbation équipements marins ; Un schéma d'implantation du matériel ; Un plan des antennes ; Un schéma synoptique des alimentations électriques ; L'implantation des jeux

Article L162-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 58

l'approvisionnement en médicaments et produits pharmaceutiques de la population d'une commune dont la dernière officine a cessé définitivement son activité, lorsque celui-ci est compromis au sens de l'article L. 5125-3 en autorisant la création d'une seule antenne

Article Annexe I

d'état-major au cabinet du DGPN Chef de pôle à la DGPN Adjoint au chef de pôle à la DGPN Evaluateur, membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation Adjoint au chef du RAID-Chef adjoint du RAID Coordonnateur zonal des antennes

Article 12

Elle assure le pilotage, l'animation, la coordination et la tutelle fonctionnelle et technique du réseau des antennes immobilières à vocation régionale.

Article Annexe (suite)

constructeur décors 12 2 nd 13 1 er 14 Chef décorateur 15 Chef d'atelier décors 16 Accessoiriste 17 Ensemblier Postproduction, doublage et sous- titrage 1 Technicien authoring 2 Opérateur de PAD/bandes antenne

Article Annexe

15 Agent responsable de contentieux internationaux A 3 31 Agent responsable des commissions administratives paritaires et du suivi des décisions B 5 10 Agent responsable du suivi des procédures de marchés publics dans les antennes

LEGIARTI000050763474

. - Dispositions particulières aux sociétés Antenne 2 et France Régions 3 L’institut reçoit en dépôt les œuvres et les documents dans un délai de vingt jours après leur première diffusion par les sociétés ainsi que l’ensemble des éléments nécessaires

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec copies des certificats d'approbation ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique

Article Annexe 1

Les portes de ce local ne disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux

LEGIARTI000045153732

Pipeline L'oléoduc principal et les antennes de liaison entre parcs qualifiées de pipelines qui sont mis à la disposition du titulaire sont soumis aux différentes réglementations applicables en matière de sécurité et de protection de l'environnement et

LEGIARTI000045971042

-Au cours de l'exploitation, le concessionnaire met gratuitement à la disposition du prestataire de services de navigation aérienne les terrains nécessaires, sur l'aérodrome, à l'implantation des aides radioélectriques à l'atterrissage et aux antennes

Article Annexe, art. 23

comptable des dispositions législatives et réglementaires, ainsi que de l'exécution de ses propres délibérations ; 8° D'arrêter le schéma directeur des systèmes d'information de l'organisme ; 9° De fixer le nombre, l'implantation et les missions des antennes