perçu des rémunérations en 1999 et 2000 ; que ces éléments permettent de présumer que Gilbert X... - Planet's Players exerce une activité professionnelle d'une manière habituelle et soutenue auprès des clubs

formé par Mme Valérie Y..., épouse X..., demeurant Le Rocamar, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section C), au profit : 1 / du Club

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Marine Club Hôtel, société anonyme, représentée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Villages club du Soleil, dont le siège est ..., en cassation de

jugement qui répondent à l'argumentation du prévenu et dont il résulte que la citation est régulière et a valablement saisi le tribunal ; qu'André Y... reconnaît que lors de l'assemblée générale du club

Marianne, prévenus, -L'ASSOCIATION CLUB DUNHILL PRESTIGE INTERNATIONAL, - LA SOCIETE ROTHMANS INTERNATIONAL FRANCE, - LA SOCIETE AGENCE MARIANNE PLUS, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour

; qu'il est établi que lors de l'altercation, Eric A... n'a pas exercé de violences, la chute de Georges X... ayant été occasionnée par la perte d'équilibre de ce dernier à la suite de la rupture du club

un peu plus de cent milles euros à l'URSSAF de la région parisienne pour des cotisations « oubliées » d'être déclarées (par lui) en 2007 et 2008 au niveau de sa succursale sportive de [Localité 6] (club

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de la société Golfy Club France, société anonyme, dont

de rugby [1] ([1]), en raison des propos suivants : « Mais c'est en épluchant les comptes du [1] que nous avons compris : un « ultra liberal trash » peut gérer un club de rugby… mais il y a peu de chances

..., kinésithérapeutes, font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 16 juillet 1992) d'avoir réduit l'indemnité due à chacun d'eux par l'Olympique Lyonnais à la suite de la rupture du contrat les liant à ce club

L'article 4.2.1 "Résiliations (ou annulations) pures et simples du fait du CLUB MED" des conditions générales de la société CLUB MÉDITERRANÉE, applicables lors de la conclusion du contrat, stipule pour

L'article 4.2.1 "Résiliations (ou annulations) pures et simples du fait du Club Med" des conditions générales de la société CLUB MÉDITERRANÉE, applicables lors de la conclusion du contrat, stipule pour

A..., joueur promotionnel à l'association Football club de Grenoble, a fait assigner en réparation de son préjudice corporel devant le tribunal de grande instance de Grenoble, d'une part, le Club et son

la société Organic, dont le siège est ..., 7 / de la société Sefapme, dont le siège est ..., 8 / de la Recette perception, dont le siège est 77250 Moret-sur-Loing, 9 / de la société Diners Club

: Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Tennis Club

Z..., ès qualités de représentant des créanciers de l'association Football club de Rouen, domicilié ..., 4 / de l'association Football club de Rouen, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

que, en application du principe de la corrélation entre actif et passif communs, Mme [K] ne pouvait tout à la fois être dispensée de rembourser la dette d'emprunt contractée par [T] [F] au bénéfice du club