1 + estimation rentabilité pondérée x coefficient 2 ; qu'elle chiffre cette dépréciation à la somme de 4 290 000 francs fin 1997 et à 9 167 730 francs après actualisation ; que les calculs de Robert Z

unique, le vérificateur a, tout d'abord, calculé, pour chaque espèce de poisson ou de coquillage revendu, des coefficients muliplicateurs "réels" qu'il a déduits des coefficients multiplicateurs utilisés

de perte de chance retenu par la cour est de 40'%'» par la phrase «'le coefficient de perte de chance retenu par la cour est de 50'%'».

L'examen des bulletins de salaire et pièces versées permet de constater que : - Mme [E] est passée du coefficient 5C 300 en 2008 au coefficient 6B 330 à la date de ses premiers mandats, coefficient qu'elle

au coefficient de majoration. 9.

à l'entreposage et au déchargement sans répondre au moyen contestant l'application de ce coefficient au local à usage d'atelier, la cour administrative d'appel de Paris a insuffisamment motivé son arrêt

1 526 000 euros s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place ou de fournir le logement, ou à 460

moyens reprochent à l'arrêt d'avoir statué sur des choses non demandées ; qu'il appartenait aux parties de présenter requête à la juridiction qui a statué en application des dispositions des articles 463

relation de travail et les coefficients accordés, - des dates des augmentations individuelles octroyées au cours de la relation de travail, et les montants accordés, - du poste occupé et du coefficient

certaines desdites erreurs sont sans portée sur la solution du litige et que, pour les autres, il appartenait à l'intéressé, s'il l'estimait utile, de présenter la requête en rectification prévue à l'article 462

Au 1er septembre 2005 elle a été classée à l'échelon 5 coefficient 465 puis le 1ER septembre 2007 à l'échelon 6 coefficient 482.

-C. intérieur indépendant ou non de cette annexe, et dont le coefficient d'entretien est supérieur à 1,3, ne peuvent être classés dans une catégorie inférieure à la catégorie II ; que le coefficient d'entretien

205, puis APR 3 échelon 1 coefficient 215.

selon les arrêts attaqués (Nouméa, 2 août 2006), que plusieurs salariés de la société Banque de Nouvelle-Calédonie (la banque), faisant valoir que leur employeur avait supprimé, lors du passage à un coefficient

Le coefficient minimum est dénommé coefficient de qualification.

Il soutient que : En ce qui concerne les revenus distribués issus de la SCI Vetricella : - les éléments nécessaires ont été apportés pour justifier le prélèvement de la somme de 464 100 euros de son

Au delà des coefficients plafond conventionnels sont instaures trois paliers : 1, 2 et 3.

réformation de la décision du 19 janvier 1988 du directeur général de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (A.N.I.F.O.M.) lui attribuant une indemnité complémentaire de 525 469

Contestant ce coefficient, la salariée a saisi la juridiction prud'homale pour demander l'application du coefficient 270. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

d'occupation des sols moindre par suite de la densité déjà utilisée par Mme Jeanne Y..., épouse Z..., quand le coefficient d'occupation des sols est défini par les dispositions de l'article R. 123-10