Codes de loi français

Article Annexe Ib

, pneumatiques, bancs-test. - La documentation du constructeur liée au réglage. - Les documents spécifiques au réglage (ordre de travail, documents de traçabilité). - Ingrédients et consommables. - Les moyens de sécurité et de protection des biens, des

Article Annexe 4 (suite)

EQ46 Quelle est la profondeur minimale (en millimètres-mm) des rainures principales d'un pneumatique de poids lourd ?

LEGIARTI000050802679

caoutchouc et en plastique ainsi que d'autres produits minéraux non métalliques les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Article Annexe I (suite)

PROTECTION THERMIQUE CONTRE LES FEUX DE PNEUMATIQUES 14.5. CITERNE, ÉLÉMENTS DE VÉHICULE-BATTERIE ET ÉQUIPEMENTS 14.5.2.

Article Annexe 4 (suite)

EQ42-1 Ai-je le droit d'atteler une remorque dont le type des pneumatiques est différent de celui du véhicule tracteur ?

Article Annexe 4

EQ42 Ai-je le droit d'atteler une semi-remorque dont le type des pneumatiques est différent de celui du véhicule tracteur ?

Article ANNEXE I

Lorsque la source d'énergie est indépendante de la grue (groupe électrogène de puissance, secteur, groupe hydraulique ou pneumatique), seule la mesure du bruit du mécanisme est effectuée.

Article Annexe I b

x 2.2 lecture d'un schéma Sur des schémas fournis, à partir d'un système reel et avec l'aide de la norme - identification des liaison, - identification de composants hydrauliques, pneumatiques et électriques.

Article Annexe I (suite)

.) - Les liaisons au sol (suspension, trains roulants, direction, pneumatiques...) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges

Article Annexe Ib (suite)

défectueux, lignes aériennes, enterrées et encastrées...) et situations de voisinage avec la tension Risques chimiques et poussières : - identification des produits toxiques ou dangereux (décodage des étiquettes) Machines portatives électriques et pneumatiques

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

positions. 57-05 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. 58-01 à 58-05 Tous produits de ces positions. 58-09 à 58-11 Tous produits de ces positions. 59-02 Nappes tramées pour pneumatiques

Article Annexe

chimiques nca. 20.60Z-Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques. 21.10Z-P Fabrication d'édulcorants de synthèse. 21.20Z-P Fabrication de substances radioactives de diagnostic et de pansements. 22.11Z-Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Article Annexe

place sous réserve de respecter les conditions suivantes : -contrôle préalable de l'étanchéité du réservoir, des accessoires et des canalisations du dépôt ; -mise en place d'une liaison électrique équipotentielle entre le réservoir et le matériel pneumatique

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Supérieur ou égal à 100 m ³ mais inférieur à 1 000 m ³ D - 2663 Pneumatiques et produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Lorsque la hauteur du centre de gravité du tracteur mesurée par rapport au sol et en utilisant des pneumatiques de monte normale, divisée par la moyenne des voies minimales de l'ensemble des essieux, est supérieure à 0,90, la vitesse maximale par construction

Article IV

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES COMMERCES NON ALIMENTAIRES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Commerce de véhicules, d'équipements automobiles, et de pneumatiques. 50. 3AC 2, 20 Commerce

LEGIARTI000050986431

déchets radioactifs ou du combustible nucléaire usé en provenance d'un Etat n'appartenant pas à l'Union européenne et à destination d'un Etat n'appartenant pas à l'Union européenne Article R. 542-60 6 mois Agrément des collecteurs de déchets de pneumatiques

Article ANNEXE

Fabrication de préparations pharmaceutiques. 21. 20Z Fabrication de préparations pharmaceutiques. 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique. 22. 1 Fabrication de produits en caoutchouc. 22. 11 Fabrication et rechapage de pneumatiques

Article Annexe III

Les installations de contrôle comprennent également : - un dispositif de contrôle de l'usure des pneumatiques ; - une cale de 6 cm de côté permettant le contrôle des dispositifs anti-pincement des portes des véhicules de transport en commun de personnes

Article Annexe I

TECHNIQUES POUR L'HABITAT (MC NIVEAU IV) 7 227 € 1025002 TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 9 000 € 1025003 MECATRONIQUE NAVALE (MC NIVEAU IV) 11 500 € 1025118 REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES