Codes de loi français

Article Annexe

. : : Elevage : 1 : Par accord entre les : : : : coopératives et sociétés : : : : d'intérêt collectif agricole : : : : de la Réunion. : : Pêche : 1 : Par le comité des pêches. : : Tourisme : 1 : Par le comité régional de : : :----

LEGIARTI000049858108

Caractéristiques des principales pathologies et problèmes sanitaires rencontrés en élevage. Notions de prophylaxie (sanitaire, médicale, médico-sanitaire) et principes d'application à la gestion des maladies réglementées.

LEGIARTI000049858145

Caractéristiques des principales pathologies et problèmes sanitaires rencontrés en élevage. Notions de prophylaxie (sanitaire, médicale, médico-sanitaire) et principes d'application à la gestion des maladies réglementées.

Article 26

. - Pour les installations connexes d'un élevage, les dispositions applicables en matière de maîtrise des nuisances olfactives sont celles prévues dans l'arrêté du 7 février 2005 susvisé.

Article D615-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 68

ratio minimum de productivité pour le calcul de l'effectif maximum primable ainsi que les conditions dans lesquelles le montant de l'aide est majoré en fonction du nombre d'animaux de l'exploitation ; 2° Pour l'aide ovine complémentaire pour les élevages

Article Annexe 1

ICCE 160 : limitation de la fertilisation azotée totale à 160 kg / ha / an en système d'élevage avec des bovins Sont éligibles à cette indemnité les exploitations de polyculture élevage de bovins exploitant des terres dans les zones définies à l'article

Article Annexe I

La conduite de l'élevage a) La technique d'élevage sera basée autant que possible sur les principes de l' élevage protégé et du tout plein tout vide .

LEGIARTI000049860524

Origine des maladies en élevage Les principaux agents pathogènes (virus, bactéries, parasites, prions). 5.4. Les maladies à gestion collective Epidémio-surveillance. 6.

Article D614-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

indirecte à la production de produits agricoles, notamment en matière : -de construction, d'acquisition et de modernisation des bâtiments y compris le renforcement de leur performance énergétique, les projets améliorant l'autonomie alimentaire des élevages

Article D343-25-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21

ou indirecte à la production de produits agricoles, suivants : -projets de construction, d'acquisition et de modernisation des bâtiments y compris le renforcement de leur performance énergétique, les projets améliorant l'autonomie alimentaire des élevages

Article 24

personnalité compétente en matière de sports de nature ; ― une personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales ; ― deux représentants d'associations de protection de l'environnement ; ― un représentant de la pêche maritime et des élevages

Article L372-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 77

Le premier alinéa du présent article ne s'applique pas : 1° Aux clôtures des parcs d'entraînement, de concours ou d'épreuves de chiens de chasse ; 2° Aux clôtures des élevages équins ; 3° Aux clôtures érigées dans un cadre scientifique ; 4° Aux clôtures

Article Annexe IV

. - Au moins un animal, susceptible de porter une aiguille cassée à l'issue d'un traitement réalisé en élevage.

LEGIARTI000025799484

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ NATIONAL DES PÊCHES MARITIMES ET DES ÉLEVAGES MARINS Le fonctionnement du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (ci-après " le comité ") est régi par le présent règlement intérieur, en application

Article Annexe A

La livraison de poussins d'un jour, issus d'un troupeau suspect de volailles reproductrices, à destination d'un élevage de poulettes couvert par la charte sanitaire, est interdite.

Article Annexe III

Troupeaux de reproduction au stade élevage et ponte Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau à contrôler : - soit de 5 paires de chaussettes constituant 5 échantillons distincts pour l'analyse ; Le nombre de points différents où effectuer

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves). Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. 1 an 3.

Article D134-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 71

) La Caisse des dépôts et consignations ; c) CCI France ; d) CMA France ; e) Chambres d'agriculture France ; f) La Conférence des présidents d'université et la Conférence des grandes écoles ; g) Le Comité national des pêches maritimes et des élevages

Article 3

Calcul des UGB et équivalents poules pondeuses pour déterminer l'éligibilité de certains élevages, Sct. Catégorie d'animal et équivalent., Art. Annexe 1, Sct.

Article Annexe II c

. - une présentation d'une durée de 5 minutes maximum ; Les examinateurs sont : - pour le support de formation "polyculture élevage" : un enseignant d'agronomie et un enseignant de zootechnie ; Les fiches ne sont pas évaluées en tant que telles mais obligatoirement