La plupart des victimes identifiées de la traite sont des femmes mais les hommes en sont également victimes. En outre, de nombreuses victimes sont des jeunes, parfois des enfants.

X..., bénéficiant d'un droit de visite médiatisé en raison d'une condamnation pénale prononcée pour des faits de harcèlement à l'égard de son épouse ; que, soutenant que l'enfant serait victime de maltraitance

un chauffeur de bus de la Régie Réseau PALM BUS sur une jeune enfant.

écarter toute pathologie épileptique était justifiée, et aucun retard de diagnostic fautif ne lui est imputable ; - selon le docteur O..., neuropédiatre, la thrombolyse n’était pas recommandée chez une enfant

  V.B. devant le tribunal de Naples afin d'obtenir réparation des dommages subis par leur enfant, victime d'un accident de la circulation. 6.

compensation (la caisse), qui gère le régime obligatoire d'assurance vieillesse institué par la loi suisse du 20 décembre 1946, a versé une rente de veuve à Mme X... et des rentes d'orphelins à deux enfants

[T] a été victime. Le collège d'experts a déposé son rapport définitif le 13 juillet 1977.

En raison du jeune âge de l'enfant victime, et donc de l'absence de consolidation possible, la procédure a donné lieu à l'établissement de plusieurs rapports d'expertise et au versement successif de provisions

Elle a déjà eu l’occasion de juger qu’un tel constat était suffisant pour conclure qu’un enfant victime alléguée d’abus sexuel n’avait pas été, eu égard à sa vulnérabilité particulière, pris en charge

1946 ; que la convention de sécurité sociale conclue le 3 juillet 1975 entre la France et la Suisse reconnaît à ces organismes d'assurance obligatoire le droit d'être subrogés dans les droits de la victime

dont sa mère Mme I..., assurée par la société Gan assurances (le GAN) au titre d'un contrat multirisques habitation comportant une garantie de responsabilité civile ; que la MAIF, ayant indemnisé l'enfant

En novembre 2002, les enfants avaient commencé à évoquer des attouchements dont ils étaient victimes de la part de leur beau-père, mais aussi de leur mère.

des incidents violents, que [C.] rev[enait] perturbé et insécurisé, qu’un éducateur [avait] été victime des violences [du requérant]   » et que «   l’accueil de [l’enfant] dans une famille d

Les associations E-Enfance et La Voix de l'enfant soutiennent que : - l'association E-Enfance a pour objet la protection des enfants et des adolescents contre les risques liés à tous moyens de communication

Dans un rapport d’enquête daté du 22 avril 2013, la direction municipale de l’assistance sociale rappelait que l’enfant avait été victime de violences au sein de sa famille depuis son jeune âge, d’abord

de la victime, si celui-ci avait atteint l'âge limite prévu par les articles L. 434-10 et R. 434-16 dudit Code et au dessous duquel les enfants ont la qualité d'ayants droit, la Cour n'a pas donné de

Dans tous les cas, le juge doit veiller à ce que les rencontres entre les parents et l’enfant aient lieu, avec l’assistance des services sociaux si nécessaire, et sans que la sécurité de l’enfant victime

Guillaume Y (sur les dispositions civiles), par les prévenus Fabien X, Xavier Z et William A (sur l ensemble du jugement), par le ministère public à l encontre des cinq prévenus, par l association Enfance