X... a contesté son licenciement devant la juridiction prud'homale, en dirigeant ses demandes contre l'association et les sociétés Sport O'FM, Sportail et Visport, en qualité d'employeurs conjoints ;

Y... et le groupe Crédit Lyonnais via sa filiale société de banque Occidentale (SDBO) ont acquis et géré la cession d'une participation dans l'équipement sportif ADIDAS » ; qu'ils exposaient chronologiquement

L... en charge du groupe de skieurs dont faisait partie M. D...

distribution Labège, Sport distribution Purpan, Sport distribution Rouffiac et Sesport aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer aux sociétés Groupe Intersport,

de l'AFLD sur les sportifs appartenant au groupe cible peuvent être diligentés ainsi que la période durant laquelle ces contrôles peuvent être effectués ; qu'elles soumettent ces sportifs, eu égard

X... est tombé à l'eau au moment où l'embarcation transportant le groupe de plongeurs dont il faisait partie effectuait une manoeuvre, et a été grièvement blessé par l'hélice du moteur ; qu'il a assigné

cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige les opposant à la société Gestion FF, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Mountassir Group

" qui ne s'étaient pas dévoués pour laisser leur chambre, des " cadres fédéraux ", l'auteur a visé tous ceux qui, incarnant une quelconque autorité, ou ayant une quelconque activité dans le domaine sportif

personne de son maire en exercice, dimicilié en cette qualité en la mairie de Saint-Nabord, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e Chambre), au profit du Groupement

société Groupe canal+ (la société Canal +), et le lot 6, à la société Free. 2.

LE GROUPEMENT DU FOOTBALL PROFESSIONNEL NE SONT PAS FONDES A SOUTENIR QUE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE SERAIT INCOMPETENTE POUR CONNAITRE DU RECOURS FORME PAR M.

Bacardi-Martini (société Bacardi) commercialise des boissons alcoolisées, pour la promotion desquels elle loue des panneaux publicitaires situés notamment sur des lieux où se déroulent des manifestations sportives

II - la société beIN Sports France, société par actions simplifiée, a formé le pourvoi n° T 23-14.828 contre le même arrêt n° RG 21/06512 rendu, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe canal

[T] ou son préposé, dont les comportements devaient être appréciés eu égard au caractère dangereux de l'activité sportive pratiquée, avait dispensé aux participants débutants une formation pratique au

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de mots se trouve directement suivi du nom du ministre des Sports qui a laissé son nom à une loi du 16 juillet 1984 (modifiée) sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives;

Bureau, qui a été victime d'un accident au cours d'une rencontre sportive organisée par la Ligue d'Auvergne de football (la Ligue), a assigné la compagnie les Mutuelles du Mans, assureur de celle-ci, devant

Gilles A, demeurant à la même adresse ; le GROUPEMENT DE FAIT BRIGADE SUD DE NICE et M.