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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200292
3 mars 2016
de tout sport à titre professionnel ; 1.5 : la pratique à titre d'amateur des sports suivants : boxe karaté tous sports de combat rugby hockey escalade chasse et plongée sous-marine avec appareil respiratoire
5e chambre Pole social
65321ae89e4ea48318f5ad79
19 octobre 2023
des épaules avec physiothérapie mobilisations passives et techniques de posture en respectant la règle de la non douleur', et 'séances de massages avec physiothérapie et rééducation des membres inférieurs
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00608_20250430
30 avril 2025
Le lendemain, il a présenté une embolie pulmonaire massive, qui s'est traduite par une détresse respiratoire aigüe. Il a alors été intubé et transporté en urgence au CHU de Bordeaux.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119
7 juin 2022
    Selon les conclusions des experts, la mort était due à une hypoxie et à une insuffisance cardiaque et respiratoire.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100041
15 janvier 2015
Aucun débris alimentaire se trouvant en bouche à ce moment là, j'entreprends un massage cardiaque externe ainsi qu'un bouche à bouche », et caractérise simplement la précaution indispensable qu'il a prise
Pôle 6 - Chambre 5
6163402d7dbf94c22343ca81
22 septembre 2011
l'espèce il résulte des pièces versées aux débats que [Z] [S] a effectué, pour les besoins de sa profession, un voyage aux Etats-Unis du 13 au 21 mai 2007, avec un collègue, [C] [E], Business Support Manager
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0318DEC006182700
18 mars 2003
He was operated on in order to alleviate an upper respiratory tract obstruction.
5e Chambre
5fd872ab16c5c114f813b0cd
10 décembre 2020
'), 2015 (plus de trente heures consacrées aux 'enjeux collectifs du management'), 2016 ('développer son agilité et celle de ses managers').
7ème chambre
DTA_2303391_20250617
17 juin 2025
A la naissance, l'enfant a présenté une mauvaise adaptation à la vie extra-utérine et a dû bénéficier d'une prise en charge en réanimation avec massage cardiaque et intubation à 4 minutes de vie puis a
3ème Chambre
DCA_19NT03741_20220701
1 juillet 2022
a, de nouveau, été pris en charge par le centre hospitalier Yves Lanco, le 3 décembre 2012 vers 6 heures du matin, alors qu'il était inconscient et qu'il présentait, à son arrivée, une détresse respiratoire
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1122JUD003525407
22 novembre 2011
Organisational errors are also frequent in the management of tuberculosis.” G.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0205DEC005463322
5 février 2026
They considered that the management should comprise the following: 1.   Do-not-resuscitate order. 2.
6ème Chambre
DTA_2004814_20230109
9 janvier 2023
G a présenté une embolie pulmonaire massive, qui s'est traduite par une détresse respiratoire aigüe. Il a alors été intubé et transporté en urgence au CHU de Bordeaux.
Chambre 1-7
69fd836dcdc6046d4704bd19
7 mai 2026
PARIS INTIMÉE Association FONCIERE URBAINE LIBRE DUCENTRE COMMERCIAL [Localité 1] [Localité 2] dont le siège social est sis [Adresse 2], représenté par son Président la Société KLEPIERRE MANAGEMENT
Chambre 1 section 8
68f92ccdde0ebe408daa01f0
7 juillet 2025
BT01 à compter du 26/03/2018, date à laquelle il a formalisé sa déclaration de sinistre ; Condamner la compagnie GAN ASSURANCES à lui payer la somme de 3.166, 90 euros TTC correspondant aux travaux de matage
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-171234
19 janvier 2017
On 9 July 2010 the applicant was discharged from the regional children’s hospital with a diagnosis of “cerebral ischemia of the second degree, suppression syndrome, aspiration syndrome, respiratory failure
Service des référés
669aaeb130bd4f0c3f6b302a
19 juillet 2024
Les pompiers constatent l’arrêt cardio-respiratoire et les massages poursuivis ne permettront pas de sauver l’enfant dont le décès est constaté le [Date décès 8] 2020.
Section des Référés
67802aae9c3ba90f51dc41d1
9 janvier 2025
Les conséquences médicales de ces soins sont susceptibles d’avoir entraîné une dégradation très rapide de son état avec arrêt respiratoire et des battements cardiaques, malgré un massage cardiaque resté
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02839_20230613
13 juin 2023
Ses deux enfants majeurs ont pratiqué un massage cardiaque jusqu'à l'arrivée des secours, qui l'ont transporté au centre hospitalier de Valenciennes.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2301228_20230216
16 février 2023
qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et précise que : - la décision est prématurée ; la patiente est capable d'exprimer sa volonté, serre les mains, baille, réagit aux massages
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