Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372373cd58014677409ec3
14 juin 2000
14 juin 2000
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M. d'X... a été engagé en avril 1989 en qualité de responsable des ventes par la société
Source officiellesoc
613723f0cd58014677410225
29 mai 2002
29 mai 2002
X..., employé de la société Quantum international en qualité de responsable des ventes, a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 19 janvier 1996 ; que, par lettre du 12 février 1996
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11010
12 septembre 2018
12 septembre 2018
F..., responsable des ventes, basé à Toulouse ; que quatre salariés du magasin de Frontignan ont été entendus par les membres du CHSCT, MM. C... et D... et Mmes A... et B... ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885be
28 septembre 2006
28 septembre 2006
X... était simplement responsable des ventes pendant les entractes, et que, très accessoirement, il approvisionnait la cuisine en bouteilles de gaz, faisait de petites animations publicitaires, déguisé
Source officielleChambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f248
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Enfin Madame [R] [J] responsable des ventes au sein de la boulangerie atteste " avoir averti à plusieurs reprises Madame [S] [M] que les produits consommés doivent être munis d'un ticket de caisse justifiant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10903
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Laurent B... n'est autre que le responsable des ventes, supérieur hiérarchique de madame Y..., ces attestations, qui ne sont rien d'autres que les dires de l'employeur, n'ont pas de force probante ; qu'à
Source officielle18e Chambre
6162ec2e6c9bddc825847669
15 mai 2012
15 mai 2012
Il soutient que son employeur a tout fait pour le mettre « hors jeu », l'ayant fait rentrer de la Réunion en lui annonçant un poste de responsable des ventes qu'il n'a jamais eu, qu'il lui a donné des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629877201c88caf8c4e21d
6 juin 2013
6 juin 2013
[V], adjoint responsable des ventes, est l'auteur de la lettre de convocation de M.
Source officiellesoc
6079b11c9ba5988459c51319
4 février 1988
4 février 1988
Y..., employé en qualité d'inspecteur des ventes, la société BEH avait engagé pour des tâches identiques un responsable des ventes, qu'ainsi il était prouvé que l'employeur avait invoqué abusivement de
Source officiellesoc
613723eccd5801467740fef8
29 mai 2002
29 mai 2002
X..., qui au dernier état de sa collaboration exerçait les fonctions de "division manager", et était chargé à ce titre de former et diriger des responsables de vente, a été licencié pour faute grave le
Source officiellesoc
61372412cd58014677411e51
21 octobre 2003
21 octobre 2003
X..., engagé le 1er août 1969 par la société Mayol primeurs, en qualité de responsable des ventes, a été convoqué le 15 juillet 1998 à l'entretien préalable fixé au 22 juillet et licencié pour faute lourde
Source officielle2ème Chambre
DTA_2408417_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
dans le cadre d'une alternance en tant qu'apprenti auprès de la SASU Distribution qui a par ailleurs émis, quoique postérieurement à la décision attaquée, une promesse d'embauche pour un poste de " responsable
Source officiellesoc
61372368cd58014677409591
6 juin 2000
6 juin 2000
Y... le défaut de paiement de factures par un client italien dont elle ne précise même pas s'il a été définitif, sans indiquer à quel titre un responsable des ventes, qui alléguait avoir pris toutes les
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f3
10 juillet 2008
10 juillet 2008
regard des plannings notamment des inventaires (pièce 25) ; que des attestations sont produites (pièces 11, 12 et 13) aux termes desquelles il ressort que l'amplitude et le travail effectif d'un responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034af7ce0e9689b741dfc41
12 octobre 2016
12 octobre 2016
[J] prétend qu'il assurait, avant la réorganisation d'avril 2010, des fonctions de management direct et indirect des responsables de ventes, qu'il assumait des responsabilités opérationnelles en termes
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162677c12fe6a3e85a6c792
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Elle occupait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes au sein du département de Panasonic Automative Systems et percevait une rémunération mensuelle de 4 772 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f820
5 mars 2012
5 mars 2012
Faits et procédure : Mme Sophie Y... a été embauchée, à compter du 14 juin 2004, par la Société Antilles Médico-Chirurgical, ci-après désignée Société AMC, en qualité de responsable des ventes des magasins
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007912959
6 mai 1996
6 mai 1996
X... à ses obligations professionnelles ont conduit l'entreprise Capdevielle et Fils à le muter à son siège social sur un poste de responsable "statistiques, ventes et marketing" ; que bien qu'elle conduisît
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02562
7 décembre 2011
7 décembre 2011
10 juillet 2000 par la société Intuitive Surgical, filiale française du groupe américain du même nom, en qualité de "training manager Europe" ; que par avenant du 18 octobre 2001, il a été nommé responsable
Source officiellesoc
613723dfcd5801467740f4a3
18 juin 2002
18 juin 2002
X... a exercé au service de la société Semences Nunhems les fonctions de responsable des ventes ; qu'il a été licencié pour insuffisance de résultats par lettre du 18 juillet 1989 notifiée le 21 juillet
Source officiellePage 10 sur 2366