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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
603671f3c223cf12e86ff290
22 octobre 2015
FAITS ET PROCEDURE': L'association Théâtre Royal de Luxe est une compagnie de théâtre française, dite de rue, fondée en 1979.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310058
6 février 2020
, ne pouvait ignorer, alors qu'elle était partie depuis le 29 janvier 2014 à une procédure pendante-devant la 18e chambre du tribunal de grande instance de Paris tendant à la résiliation du bail du Théâtre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0223DEC006686111
23 février 2016
    As regards the applicant’s notoriety, the Court notes that the applicant had been the director of the theatre for more than ten years and that he was relatively well-known.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03565
13 septembre 2016
l'analyse des responsabilités dans ce dossier devait tenir compte des contingences propres à l'exercice des missions confiées au détachement action du groupement des forces spéciales intervenant sur le théâtre
6137261ccd5801467742306d
4 novembre 2004
que les statuts de l'IFCIC prévoient parmi ses administrateurs un représentant du ministère des Finances et de celui de la culture ; que c'est en qualité de directeur de la musique, de la danse et du théâtre
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01668
4 décembre 2019
K... a été engagé à compter du 7 novembre 2003, sur une période de dix ans, par contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'ingénieur vision, par la société VCF Thématique, successivement devenue
ECLI:FR:CCASS:2026:C300387
25 juin 2026
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Theanis
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8c
6 novembre 2008
Léo Z..., père de Mme Colette Z..., a acquis par l'intermédiaire de la société d'exploitation théâtrale, dite la SET, les murs et le théâtre de la Gaîté Montparnasse ; qu'en 1998, Mme Colette Z..., par
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00210
12 février 2020
H... indiquant "L'équipe des pages débats l'informait des sujets de la double page thématique du vendredi, lui envoyait les textes des contributeurs lorsqu'elle les possédait.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2417954_20241121
21 novembre 2024
en ce que son projet académique est compromis de manière irréversible alors qu'elle a accompli de nombreuses formalités pour préparer le programme de licence en arts du spectacle, option " études théâtrales
Avis
CADA:20131948
14 mai 2013
secrétariat le 4 avril 2013, à la suite du refus opposé par le préfet de police à sa demande de communication d’une copie du procès-verbal de janvier 2013 de la commission de sécurité concernant le Théâtre
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007841601
29 juillet 1994
la compagnie ; Considérant que les faits ainsi relevés ne caractérisent pas une capacité insuffisante pour exercer des fonctions de danseur soliste mais une inadaptation de ce danseur aux besoins du théâtre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0318DEC001829903
18 mars 2010
    Most of the hostages testified that there had been about 40-60   terrorists in the theatre building.
civ2
613724c1cd58014677418180
24 mai 2006
X..., en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Epsilon, de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Le Théâtre ; Sur
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00327
5 juin 2024
février 2009 pour désigner divers produits et services en classes 11, 19, 27 et 35, notamment les « salons et expositions, organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre
14e Chambre
616260338672d229b881632e
14 mai 2014
frais professionnels, « sauf exception » ; Attendu que parmi ces exceptions figurent notamment : - les indemnités journalières de défraiement versées aux artistes qui participent à des tournées théâtrales
Pôle 5 - Chambre 3
65321afb9e4ea48318f5add5
19 octobre 2023
Par acte du 1er février 2023, Mme [A] [Z] a assigné en intervention forcée la société MJA en la personne de Maître [O] [G], en sa qualité de mandataire ad hoc de l'association Théâtre Nout.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2214787_20221110
10 novembre 2022
Passionnée de théâtre, elle s'est engagée à compter de septembre 2017 dans une formation théâtrale au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne où son travail lui a permis, en mai 2018, d'être reçue
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01414
22 octobre 2024
qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 3] qui a été le théâtre
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248037
15 décembre 2010
situés dans le bâtiment abritant le théâtre municipal.
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