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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

FAITS ET PROCEDURE': L'association Théâtre Royal de Luxe est une compagnie de théâtre française, dite de rue, fondée en 1979.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310058

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

, ne pouvait ignorer, alors qu'elle était partie depuis le 29 janvier 2014 à une procédure pendante-devant la 18e chambre du tribunal de grande instance de Paris tendant à la résiliation du bail du Théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0223DEC006686111

Admin. suprême

23 février 2016

23 février 2016

    As regards the applicant’s notoriety, the Court notes that the applicant had been the director of the theatre for more than ten years and that he was relatively well-known.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03565

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

l'analyse des responsabilités dans ce dossier devait tenir compte des contingences propres à l'exercice des missions confiées au détachement action du groupement des forces spéciales intervenant sur le théâtre

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742306d

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

que les statuts de l'IFCIC prévoient parmi ses administrateurs un représentant du ministère des Finances et de celui de la culture ; que c'est en qualité de directeur de la musique, de la danse et du théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01668

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

K... a été engagé à compter du 7 novembre 2003, sur une période de dix ans, par contrats de travail à durée déterminée, en qualité d'ingénieur vision, par la société VCF Thématique, successivement devenue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300387

Cassation

25 juin 2026

25 juin 2026

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Theanis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Léo Z..., père de Mme Colette Z..., a acquis par l'intermédiaire de la société d'exploitation théâtrale, dite la SET, les murs et le théâtre de la Gaîté Montparnasse ; qu'en 1998, Mme Colette Z..., par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00210

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

H... indiquant "L'équipe des pages débats l'informait des sujets de la double page thématique du vendredi, lui envoyait les textes des contributeurs lorsqu'elle les possédait.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2417954_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

en ce que son projet académique est compromis de manière irréversible alors qu'elle a accompli de nombreuses formalités pour préparer le programme de licence en arts du spectacle, option " études théâtrales

Source officielle
CA

Avis

CADA:20131948

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

secrétariat le 4 avril 2013, à la suite du refus opposé par le préfet de police à sa demande de communication d’une copie du procès-verbal de janvier 2013 de la commission de sécurité concernant le Théâtre

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007841601

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

la compagnie ; Considérant que les faits ainsi relevés ne caractérisent pas une capacité insuffisante pour exercer des fonctions de danseur soliste mais une inadaptation de ce danseur aux besoins du théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0318DEC001829903

Admin. suprême

18 mars 2010

18 mars 2010

    Most of the hostages testified that there had been about 40-60   terrorists in the theatre building.

Source officielle
CC

civ2

613724c1cd58014677418180

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

X..., en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Epsilon, de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Le Théâtre ; Sur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00327

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

février 2009 pour désigner divers produits et services en classes 11, 19, 27 et 35, notamment les « salons et expositions, organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre

Source officielle
CA

14e Chambre

616260338672d229b881632e

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

frais professionnels, « sauf exception » ; Attendu que parmi ces exceptions figurent notamment : - les indemnités journalières de défraiement versées aux artistes qui participent à des tournées théâtrales

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321afb9e4ea48318f5add5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par acte du 1er février 2023, Mme [A] [Z] a assigné en intervention forcée la société MJA en la personne de Maître [O] [G], en sa qualité de mandataire ad hoc de l'association Théâtre Nout.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2214787_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Passionnée de théâtre, elle s'est engagée à compter de septembre 2017 dans une formation théâtrale au sein de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne où son travail lui a permis, en mai 2018, d'être reçue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01414

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 3] qui a été le théâtre

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023248037

Admin. suprême

15 décembre 2010

15 décembre 2010

situés dans le bâtiment abritant le théâtre municipal.

Source officielle

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