X... a été licencié pour faute lourde le 4 mai suivant pour avoir, notamment, porté de fausses accusations contre son employeur ; Attendu que pour dire le licenciement justifié par une faute lourde

[J] à l'égard de son employeur n'était pas exclusivement due aux opérations Solfur du Groupe Wendel auxquelles, comme de nombreux cadres, l'employeur l'avait associé et dont les résultats

X... avait embrassé de force un collègue sur le lieu de travail en le menaçant de violences physiques en présence des enfants dont il avait la charge, a pu décider que ce comportement rendait impossible

Vos propos, votre attitude et vos actes dégradants, voire violents, qui portent atteinte à l'intégrité physique et mentale de nos résidents en caractérisant des actes de maltraitance, ne nous permettent

1] soit condamnée à lui verser la somme de 15 000 euros à titre de dommages et intérêts pour harcèlement moral et violences physiques ; AUX MOTIFS QUE : « L'article L. 1152 - 1 du code du travail

[Y] sur les insultes, celles-ci ne pouvaient excuser les actes de violence physique peu important qu'ils n'aient pas été poursuivis pénalement puisqu'ils conservent leur caractère disciplinaire.

L'employeur indique qu'il ressort du témoignage de Mme [D] que le salarié est à l'origine de la violente bagarre et que ces faits, commis dans les locaux professionnels, devant les collègues, et en les

D... et Mme Y..., avait totalement physiquement et psychologiquement isolé son employeur qui se trouvait ainsi sous sa dépendance exclusive et du fait de l'évolution de sa santé, sous sa seule emprise,

ou harcèlement dont se prévaut l'employeur.

de cette agression en évoquant de façon mensongère « une altercation physique » laissant supposer qu'il y a eu de part et d'autre des gestes violents.

trouvé, tremblant contre un arbre ; que compte tenu des circonstances de l'agression, la victime ne pu que penser qu'elle allait peut être y laisser la vie ; qu'il s'agit là d'un type de vol avec violence

. ; "aux motifs qu'une atteinte sexuelle même sans pénétration commise avec violence, contrainte, menace ou surprise par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, constitue

Il soutient que : - les faits qui se seraient déroulés le 8 juillet 2020 concernant le jeune B ne constituent pas des actes de violence, tant physique que verbale ; - il n'a jamais eu l'intention

physiques ou morales exercées par l'employeur lui-même ou par un autre salarié ; que par ailleurs, en cas de prise d'acte de la rupture par un salarié qui, victime d'un accident du travail, invoque une

de sa part, ni qu’il ait tenu des propos racistes, d’incitations à la violence, de harcèlement moral ou sexuel ; l’agression physique du 18 janvier 2023, les incitations à la violence et les violences

B... n’apporte aucun élément de nature à contredire les témoignages recueillis, la matérialité des faits de violences et de menaces verbales, de crachat et de violences physiques et leur imputabilité à

L'employeur doit rapporter la preuve de l'existence d'une telle faute et le doute profite au salarié.

d'un comportement encore plus violent de ce salarié en octobre 2009 ; que ces actes ont porté atteinte à la santé et à la sécurité de la salariée et suffisent à caractériser un manquement de l'employeur

, la cour d'appel a statué par des motifs impropres à établir que les agissements de l'employeur étaient justifiés par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement, violant ainsi les articles L.

D... mais ce dernier l'a violemment pris à partie et lui a asséné des coups de pied lorsqu'il était à terre, - les violences physiques subies par M.