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2 652 résultats pour « ALEXANDRE Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A. CR21c/E.A

6253ca30bd3db21cbdd8a4b1

Appel

18 février 2008

18 février 2008

CR2I CONCEPTION REALISATION INDUSTRIELLE ET IMMOBILIERE ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE

SIREN 948243258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

25/06/2026

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Ventes et cessions

BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent

Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren

21/11/2025

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE

SIREN 948243258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

06/07/2025

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Procédures collectives

HOLSENBURGER, Alexandre, HASCOET, Isabelle

Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de 57125 Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00054

08/06/2025

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Créations

LANDRAIN, Isabelle, Francoise, Michelle, LANDRAIN ALEXANDRE

SIREN 944058320Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

21/05/2025

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6363685837e31b7f744449e6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4847396eb608bc0662

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LIBAN) [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2025-003149 du 12/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528dfacaaebb88318fda727

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente de chambre, Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecff542d85a267f3c79f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Laure BUREAU de la SCP FGB, avocat au barreau de MELUN, toque : 8201 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ecf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

situé au [Adresse 1] à [Localité 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] / FRANCE Représentée et plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65a0f1115bbe450008b2d08b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de PARIS, toque : R012, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 novembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sophie MOLLAT, présidente, Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

65af67eeb6c6260008b53072

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

65af67fab6c6260008b53078

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Lexavoué Paris-Versailles [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00620

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Brahim D..., domicilié [...]                                                      , 7°/ à Mme Corinne E..., épouse F..., domiciliée [...]                                         , 8°/ à Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100150

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Noëlla X..., domiciliée chez Mme Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856ee5

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société SYGMA BANQUE agissant en la personne de son représentant légal RCS : 542 097 902 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Coralie-Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93848

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

la Cour : Jugement du 03 JUILLET 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION DE DEPARTAGE DE BEZIERS No RGF 10/ 765 APPELANT : Monsieur Caroline X... ... 34600 HEREPIAN Représentant : Maître Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0113DEC001087325

Admin. suprême

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portugal Ana Isabel SALGADO FONSECA 1987 Lisbon Portuguese 3. 11102/25 Ferreira e Castro da Costa Laranjo v.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

221 200 prise en la personne de son gérant domicilié es qualités au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62ecb2c52a8cf5e2e9b21d3d

Appel

4 août 2022

4 août 2022

Répulique du Congo) [Adresse 1] Républiquedu Congo Représentée par Me Emmanuel JOLY de la SCP JOLY-CUTURI-WOJAS AVOCATS DYNAMIS EUROPE (ADE), avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jacques Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a2098ed4b8b7546a60

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

/00125 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJBTJ NOUS, Violette BATY, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Isabelle-Fleur

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67189486d8ceca1cd7018f7c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

suivant déclaration d'appel du 30 septembre 2021 APPELANTE : [I] [N] née le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 18] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d263e5a8ebce71548314

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Décision déférée à la cour : jugement du 22 septembre 2023 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [X] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ff872cdc6046d478a32dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [U] [W] né le 05 Octobre 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté, concluant et plaidant par Me Alexandre

Source officielle