Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b10
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CHRISTINE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67ef6c769a9834ffd825fa9b
3 avril 2025
3 avril 2025
SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 substitué à l'audience par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a9
3 avril 2012
3 avril 2012
ou faire ramener l'enfant au domicile de la mère ; - Constaté que M.
Source officielleChambre 4 A
634507af3d3abfadff7c7934
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[J] harcelait moralement des personnes du magasin, les critiquant, les dénigrant et précisant qu'il « adorait avec d'autres collègues raconter des ragots pour créer des conflits dans l'entreprise ».
Source officielleContentieux civil Annexe
68dec9966af9fd1f80953751
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DU 02 OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame THOREZ Julie, LE GREFFIER lors des débats : Madame DENORME Marie-Christine
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4bd7a459da3dcdea9f9
10 avril 2025
10 avril 2025
N° RG 23/07788 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2AJ7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine de Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint Monsieur [G] Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c513
15 mai 2008
15 mai 2008
Audience publique du 31 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a2
22 juin 2018
22 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Dominique GILLES dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0c
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, président de chambre Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition
Source officielle1ère chambre
DTA_2100199_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
est insuffisamment motivé, en droit et en fait ; - cet arrêté méconnaît l'article L. 111-11 du code de l'urbanisme, son projet ne nécessitant pas d'extension du réseau électrique mais un simple raccordement
Source officielle1ère chambre
DTA_2001456_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Orlandini, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103560_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
documents remis s'il constate des inexactitudes ou omissions ; / - De réaliser les relevés et sondages complémentaires nécessaires à l'opération ; / - D'examiner les possibilités et contraintes de raccordement
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b49
14 avril 2023
14 avril 2023
DEMIDOFF - Me PIEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN
Source officielle2ème Chambre
65b4b17e7ef77d000880b61d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033dc714399f18e0247031a
17 mars 2017
17 mars 2017
naissance 2] 1948 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [M] [D] [G] [K] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Non comparantes, représentéee par Me Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743163940dd585f4f7538
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SELAFA CABINET CASSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : K0049 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine
Source officielleChambre civile
63dcb52bfea95005de85f19d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Christine PARIS, Présidente de Chambre Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, Conseillère Assesseur : M.
Source officielleChambre 1 A
686dfcb52abc72c5727a030b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MINUTE N° 304/25 Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - la SELARL ARTHUS Le 02.07.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382c06f4e91c5f36c434
20 janvier 2025
20 janvier 2025
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f175
8 février 2012
8 février 2012
ASSOCIATION AERO GYM CLUB Prise en la personne de son représentant légal Boulevard Auguste Gaudin 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Anne christine
Source officiellePage 100 sur 126