CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 269 résultats pour « Descourt »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

LE, en date du 15 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed Y

613725a9cd5801467741f9b2

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Desportes, Mme Anzani conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa1e

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Desportes conseillers référendaires; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa34

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

Desportes conseillers référendaires; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa3b

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Poisot, Desportes conseillers référendaires; Avocat général : M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007812543

Admin. suprême

16 décembre 1991

16 décembre 1991

X..., à l'université René Descartes et au ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50386

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 2 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ingall-Montagnier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50389

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 2 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Goanvic, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50391

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 2 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Méano, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50493

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M. P... Y..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00507

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03871

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03880

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03882

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

le rapport de M. le conseiller PERS, les observations de la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS et FESCHOTTE-DESBOIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03885

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03877

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUÉHO et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe33ea43407b91050de

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ORALIA CABINET DESPORT , dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour conseil Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0074

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3faf84b0bef080e32c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphanie DULOUT de la SCP GUILHEMSANG-DULOUT-MECHIN, avocats au barreau de DAX D’UNE PART ET : Madame [C] [L] née le 18 Mars 1942 à LYON (69000) 47 rue Descartes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00580

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI, les observations de Me HAAS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00582

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00607

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire TALABARDONet les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle

Page 100 sur 514

← PrécédentSuivant →