Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
615e0db0c25a97f0381f4ee1
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère chambre civile B
616246cdaf0a1de0eb1b65ed
15 avril 2014
15 avril 2014
Date de clôture de l'instruction : 26 Septembre 2013 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 11 Mars 2014 Date de mise à disposition : 15 Avril 2014 Audience tenue par Jean-Jacques
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e89
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XE..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XF..., 50°) Mme Michelle XF..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f06
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XF..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XG..., 50°) Mme Michelle XG..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleciv2
61372179cd580146773f4106
13 mars 1991
13 mars 1991
Jean-Jacques XF..., demeurant ... (Finistère), 49°) Mme Annick XG..., 50°) Mme Michelle XG..., demeurant ensemble Moulin de la rive à Locquirec (Finistère), 51°) M.
Source officielleciv1
61372280cd580146773fdc61
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Jean-Jacques Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Céline, demeurant "Clos Mirabelle", ..., 2 / Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant "Clos
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008093135
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Jean B..., demeurant Les Terres-de-Chaux (25190) Doubs ; M.
Source officiellesoc
6137225ecd580146773fc65c
6 décembre 1994
6 décembre 1994
Jean-Jacques H..., demeurant à Valras Plage (Hérault), ..., 3 / de M. Antoine G..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 4 / de M. Robert F..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 5 / de M.
Source officielleVENDREDI
69a945dacdc6046d479315c0
6 juin 2025
6 juin 2025
la SELARL CMC AVOCATS, à la décharge de Maître [M], Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL TARIN LEMARIE, [Adresse 4] C/ DEFENDERESSE * SA MMA IARD, [Adresse 5] comparaissant par Maître Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6c
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Jean-Jacques X... C/ Mme Armelle Y... épouse X...
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2415e2fbe7c90043584
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleChambre civile Section 2
64379d849477fe04f5cc6335
12 avril 2023
12 avril 2023
EFFICIENCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Jacques CANARELLI, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b14781dc057dee798c
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b34781dc057dee799a
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310454
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Jean-Jacques X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [...] hôtel, société à responsabilité
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6e8
27 octobre 2015
27 octobre 2015
08 Décembre 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Septembre 2015 Date de mise à disposition : 27 Octobre 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6162558cbfc8340a0e74b862
20 mai 2014
20 mai 2014
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère Chambre
6162a739f901d4f689722e16
21 mai 2013
21 mai 2013
. **** APPELANTS : Monsieur [R] [T] [H] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES, Postulant (avocats au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
6162d33370d46c7f95e826f8
5 mars 2013
5 mars 2013
l'instruction : 06 Novembre 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Janvier 2013 Date de mise à disposition : 05 Mars 2013 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
6162e4ee7797cdb2f7583cbe
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Christian RISS, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePage 100 sur 806